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  • YVER (Jean) – ESSAI DE GÉOGRAPHIE COUTUMIÈRE, ÉGALITÉ ENTRE HÉRITIERS ET EXCLUSION DES ENFANTS DOTÉS, coll. de la Société d’histoire du droit

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  • JUGLART (Michel de) – COURS DE DROIT CIVIL AVEC TRAVAUX DIRIGÉS ET SUJETS D’EXAMEN : RÉGIMES MATRIMONIAUX - SUCCESSIONS - LIBÉRALITÉS, t. II, 5ème éd.

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    LABOULAYE (Édouard) – RECHERCHES SUR LA CONDITION CIVILE ET POLITIQUE DES FEMMES, DEPUIS LES ROMAINS JUSQU’À NOS JOURS

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  • DE BOTTINI (Renaud) – ÉTUDE COMPARATIVE SUR L’AUTORITÉ DES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES EN DROIT FRANÇAIS ET DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC, Préface de Robert Le Balle

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    LEFEBVRE (Charles) – COURS DE DOCTORAT SUR L’HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS, L’ANCIEN DROIT DES SUCCESSIONS (Cours de 1911-1912), Première Partie

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    ELIACHEVITCH (Basile), TAGER (Paul), NOLDE (Baron Boris) et alii – TRAITÉ DE DROIT CIVIL ET COMMERCIAL DES SOVIETS, I : Introduction - Les Personnes, II : Les obligations - Les sociétés, III : Les biens - Droit de famille - Successions et testaments

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    [Travaux de l’Association Henri Capitant] – JOURNÉES DE DROIT CIVIL, en hommage à Henri Capitant, Mons, 10-11 juin 1938

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    MOREL (René) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. 1948-1949 : Étude de quelques problèmes relatifs la formation et à la force obligatoire des contrats et 1949-1950 : Questions relatives à la liquidation et au partage de communauté et de succession

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    VERDIER (Jean-Maurice) – LES DROITS ÉVENTUELS, Contribution l’étude de la formation successive des Droits, Préface de Henri Mazeaud

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  • STOURM (René) – SYSTÈMES GÉNÉRAUX D’IMPÔTS. Impôts sur le capital. Impôt sur le revenu dans les différents pays. Impôt unique et nature, capitalisation, - tarifs progressifs. Systèmes socialistes et radicaux. Droit sur les successions. - grands monopoles

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  • COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrimoniaux. Successions. Dispositions à titre gratuit…), 6e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la M., coll. Petits Précis

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  • ROSENBERG (Dominique) – LE PRINCIPE DE SOUVERAINETÉ DES ÉTATS SUR LEURS RESSOURCES NATURELLES, Préface de Jean-Pierre Colin, avant propos de Mohammed Bedjaoui, Bibl. de droit international, t. XCIII

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  • KAYSER (Pierre) – LE RÉGIME DOTAL DANS LA PRATIQUE NOTARIAL

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  • DESLANDES-GRANDPRÉ (Huguette) – LA CONVENTION DE GENÈVE ET SES RÉFORMES SUCCESSIVES, Université de Paris - Faculté de droit

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    POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’Auteur) et HUTTEAU fils (avec l’extrait des Lois rendues depuis 1791, et les Arr

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  • GARSONNET (Eugène) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, Organisation Judiciaire, Compétence et procédure en matière civile et commerciale

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  • MONIER (Raymond) – MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, t. 1 [seul] : 1re année de licence, Diplôme d’études supérieures de droit romain, Introduction historique - Les sources - La procédure - Les personnes - Les droits réels - Les successions, 4e éd. revu

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  • LUBY (Štefan) et alii – LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de Štefan Luby, Préface de Viktor Knapp

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    BOITARD (Joseph-Édouard) – LEÇONS DE PROCÉDURE CIVILE publiées par Gustave de Linage et mise en harmonie avec les lois récentes par G.-F. COLMET-DAAGE, 13ème éd.

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. : t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours de Jean Savatier (XII-874 p.) ; t. II : La famille - mariage, divorce, filiation par André

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd. ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous la direction de l’auteur p

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    [RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, n° 4, octobre-décembre 1926

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    GUYTON DE MORVEAU – PLAIDOYER SUR PLUSIEURS QUESTIONS IMPORTANTES DE DROIT CANONIQUE ET CIVIL AVEC LA NOTE DES ARRÊTS RENDUS DANS LES PROCÈS OÙ ELLES ONT ÉTÉ AGITÉES

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    GUYTON DE MORVEAU

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