Résultats de la recherche
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MARKESINIS (Sir Basil)
JUGES ET UNIVERSITAIRES FACE AU DROIT COMPARÉ, ...
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[A.N.S.A. - Collectif]
LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recuei...
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[Collectif]
LECTURES CONTEMPORAINES DU DROIT ISLAMIQUE, Eur...
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MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel), VIDAL (Dominique)
GRANDS ARRÊTS DU DROIT DES AFFAIRES, coll. Gran...
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Collectif
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT D’ISTANBUL, 11èm...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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[Accord international sur le blé]
ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEME...
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CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
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ARNOUX (Eugène)
TRAITÉ DE DROIT ÉLECTORAL, Réclamations et reco...
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[Code - Argentine]
LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902...
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CHÈNE-VARIN (A. de)
CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX D...
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BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
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SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
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GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)]
D. ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI J...
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L’HÉRAULT (Guy de)
DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renferm...
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MARCADÉ (Victor-Napoléon)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EX...
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FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)
ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...
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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 14e éd., coll. Précis Dalloz
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ESMEIN (Paul)
LES TRANSFERTS ET MUTATIONS DE TITRES NOMINATIF...
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MASSOL (M.)
PRINCIPE RATIONNEL DE LA RÈGLE CATONIENNE En dr...
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ES-SNOUSSI (Mohamed Tahar)
CODE PÉNAL, nouvelle édition mise à jour, 4e éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PRADEL (Jean)
DROIT PÉNAL, t. I : INTRODUCTION GÉNÉRALE - DRO...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[A.N.S.A. - Collectif] – LA LÉGISLATION DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, Recueil des textes à jour au 15 mai 1947, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 70/1947](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44722-1.jpg?v=1766942140&width=533)
![[Collectif] – LECTURES CONTEMPORAINES DU DROIT ISLAMIQUE, Europe et Monde Arabe, sous la dir. de Franck Frégosi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52071-1.jpg?v=1766950855&width=533)
![[Accord international sur le blé] – ACCORD INTERNATIONAL SUR LE BLÉ 1956 ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL INTERNATIONAL DU BLÉ (exemplaire trilingue anglais - français - espagnol)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21615-1.jpg?v=1766925418&width=533)
![[Code - Argentine] – LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et précédées d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI bis [mis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58115-1.jpg?v=1788855805&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
![GOMEZII (D. Antonii) [GOMEZ (Antonio)] – D. ANTONII GOMEZII, IN ACADEMIA SALMANTICENSI Juris Civilis Primarii Professoris, VARIÆ RESOLUTIONES JURIS CIVILIS, COMMUNIS ET REGII, TOMIS TRIBUS DISTINCTÆ, Quorum ; I. Ultimarum Volubtatum, II. Contractum, III.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52349-1.jpg?v=1766952164&width=533)
