Résultats de la recherche
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[Collectif]
COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES DÉFIS DU DROIT DES MARQUES AU XXIe SIÈCLE, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII /...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BEAULIEU (Marie-Thérèse)
LE BORNAGE - L’INSTANCE - L’EXPERTISE ; LA POSS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRETTON (Philippe)
L’AUTORITÉ JUDICIAIRE GARDIENNE DES LIBERTÉS ES...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LENOIR (Yves)
LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CENDRIER (Gaston)
LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CHATAIN (Charles)
LA PROPRIÉTÉ DES SOURCES, DES ÉTANGS ET DES LAC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ALLARD (René) et KIENERT (Georges)
DOMAINE ET TRAVAUX PUBLICS, Domaine public - En...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAYER (Huguette)
PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMP...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COUZINET (Paul)
LA RÉPARATION DES ATTEINTES PORTÉES À LA PROPRI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LÉGAL (Alfred) et BRETHE de la GRESSAYE (Jean)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE DANS LES INSTITUTIONS ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MARTY (Jean-Pierre)
LA DISSOCIATION JURIDIQUE DE L’IMMEUBLE, Contri...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
LANVERSIN (Jacques de)
LA PROPRIÉTÉ UNE NOUVELLE RÈGLE DU JEU ?, coll....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Pré...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAGUÉRO (Édouard), TASSAIN (Édouard) et MOLAS (Étienne)
TRAITÉ ALPHABÉTIQUE DES DROITS D’ENREGISTREMENT...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GARAUD (Marcel)
LA RÉVOLUTION FRANÇAISE ET LA PROPRIÉTÉ FONCIÈR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MICHALOPOULOS (Constantin)
LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MICHELET (Elisabeth)
LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DIEDERIKS-VERSCHOOR (I. H. Ph.), KOPAL (V.)
AN INTRODUCTION TO SPACE LAW, Third revised ed....
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MAISONNIER (Louis)
DE LA REMISE EN MATIÈRE D’EXPROPRIATION POUR CA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – COPYRIGHT IN THE NEW DIGITAL ENVIRONMENT : The need to redesign copyright, ed. by Dr. Irini A. Stamatoudi and Paul L.C. Torremans, Perspectives on Intellectual Property, vol. 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56453-1_bfbc3d76-5e44-4ba5-b3d0-0ffb7b81bd41.jpg?v=1788156095&width=533)
![[Colloque] – LES DÉFIS DU DROIT DES MARQUES AU XXIe SIÈCLE, Challenges for trademark law in the 21st century, Actes du colloque en l’honneur du Professeur Yves Reboul, dir. Christophe Geiger et Joanna Schmidt-Szalewski](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54882-1.jpg?v=1788155636&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROPRIÉTÉ, Journées vietnamiennes, t. LIII / 2003, Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53790-1_c084ec11-2cd9-4fbd-9c55-47a9d13a53cf.jpg?v=1792595233&width=533)
![[Collectif] – UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Préface de Jean Frebault](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56936-1_caae3505-fc5b-4c9f-8b6c-0e1ee47b2290.jpg?v=1779694728&width=533)
