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[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT ...
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[Cinéma], SIEKLUCKA (Catherine)
LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS ...
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DAGOT (Michel)
LA CESSION DE TERRAIN MOYENNANT REMISE DE LOCAU...
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BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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SCHILLER (Sophie)
DROIT DES BIENS, 3e éd., coll. Cours Dalloz, sé...
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NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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HENRY (Ernest)
CODE ANNOTÉ DU SERVICE VICINAL, Législation et ...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...
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MINVIELLE (Géo)
LA GRAVE RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DES NO...
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[Périodique]
L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, ag...
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CARPIO (Francisco) [CARPIO (Francisco del)]
DE EXECUTORIBUS ET COMMISSARIIS TESTAMENTARIIS....
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AFTALION (Marcel)
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[Collectif]
GOOGLE ET LES NOUVEAUX SERVICES EN LIGNE, Impac...
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[Collectif]
DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes...
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[Chasse], SOREL (Alexandre)
DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER ...
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[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
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MONTIER (F.) et MONTIER (G. F.)
LE RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMM...
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48788-1.jpg?v=1766945579&width=533)
![[Cinéma], SIEKLUCKA (Catherine) – LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Europe, n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21508-1.jpg?v=1766925289&width=533)
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. CUM INDICE LOCUPL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52354-1.jpg?v=1766952273&width=533)
![[Périodique] – L’ABEILLE, Journal scientifique, littéraire, agricole, commercial, industriel et judiciaire, PROSPECTUS et POÉSIE, [n° 1]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3875-1_50d9cf03-02ec-48a6-859d-9266b22808fd.jpg?v=1789809961&width=533)
![CARPIO (Francisco) [CARPIO (Francisco del)] – DE EXECUTORIBUS ET COMMISSARIIS TESTAMENTARIIS. LIBRI QUATUOR. Authore FRANCISCO CARPIO Ursaonensi, et in eadem celeberrima Accademia quondam Ordinario Codicis Professore. In hoc uno volumine, omnia in omnibus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52355-1.jpg?v=1766952286&width=533)
![[Collectif] – GOOGLE ET LES NOUVEAUX SERVICES EN LIGNE, Impact sur l’économie du contenu et questions de propriété intellectuelle, dir. Alain Strowel et Jean-Paul Triaille](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56656-1.jpg?v=1774861691&width=533)
![[Collectif] – DE L’ESTIME AU CADASTRE EN EUROPE, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècle, Colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. Florence Bourillon, Pierre Clergeot et Nadine Vivier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55274-1.jpg?v=1774860246&width=533)
![[Chasse], SOREL (Alexandre) – DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER TUÉ, BLESSÉ OU POURSUIVI. Examen de la doctrine & de la jurisprudence, 2e éd. considérablement augmentée et suivie du TRAITÉ DU DROIT DE SUITE par le Verrier de la Conterie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50742-1.jpg?v=1792593446&width=533)
![HENELII ab HENNENFELD (Nicolai) [HENEL von HENNENFELD (Nicolaus)] – TRACTATUS DE JURE DOTALITII, Cum mantissâ de communione bonorum inter conjuges. Ejusdem.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53013-1.jpg?v=1766953503&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
