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    FAUCHET (Claude) – ORIGINES DES DIGNITEZ ET MAGISTRATS DE FRANCE et ORIGINES DES CHEVALIERS, ARMOIRIES ET HERAUX, Ensemble de l’Ordonnance, Armes et Instruments desquels les François ont anciennement usé en leurs Guerres, 2 t. en 1 vol.

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  • [Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS. ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE, Réimpression par la Caisse des Dépôts et Consignations

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    PROUDHON (M) – TRAITÉ SUR L’ÉTAT DES PERSONNES et sur le titre préliminaire du Code Civil, 3e édition considérablement augmentée par M. Valette

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  • DAUMIER (Honoré) – LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir publiée initialement dans Le Charivari le 29 avril 1845, coll. Les gens de justice. «  Nous avons été beaux !.. Nous avons été magnifiques !... »

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  • [Colloque] – LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l’homme au défi des nouvelles technologies, Actes du colloque des 13 et 14 décembre 2018, dir. Olivier de Frouvile et Julie Tavernier, Publications

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  • DUPONT (Clémence) – LES CONSTITUTIONS DE CONSTANTIN ET LE DROIT PRIVÉ AU DÉBUT DU IVe SIÈCLE. Les personnes, Préface de Fernand de Visscher, Edition anastatica de l’édition de L. Danel à Lille en 1937, Coll. Studi Juridica, t. XVII

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  • MALINVAUD (Philippe) – LA RESPONSABILITÉ DES INCAPABLES ET DE LA FEMME DOTALE À L’OCCASION D’UN CONTRAT, Préface de Henri Mazeaud, Bibl. de droit privé, t. LIX

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  • [Colloque] – TECHNIQUE ET DROITS HUMAINS, Justice - Personne humaine - Propriété intellectuelle - Environnement, Actes du colloque, du 20 au 23 avril 2010

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  • REGNAULT (Henri) – LES ORDONNANCES CIVILES DU CHANCELIER DAGUESSEAU, coll. de la bibliothèque d’histoire du droit publiée sous les auspices de la Société d’histoire du droit : t. I : Les donations et l’ordonnance de 1731, Préface de Henri Capitant ;  t. I

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  • DOUCET (Jean-Paul) – L’INDEXATION, Préface de Henri Mazeaud, Bibl. de droit privé, t. LXI

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    GREGOIRE (Pierre) – SYNTAGMA IURIS UNIVERSI, ATQUE LEGUM PENE OMNIUM GENTIUM, ET RERUM PUBLICAUM PRÆCIPUARUM, IN TRES PARTES DIGESTUM, in quo divini & humani iuris totius, naturali, ac nova methodo per gradus, ordineque, materia universalium singularium r

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  • [Paris], GARNIER DESCHESNES (Edmé Hilaire) – LA COUTUME DE PARIS MISE EN VERS, 3e éd.

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  • DAUMIER (Honoré) – DESCENTE DU GRAND ESCALIER DU PALAIS DE JUSTICE, retirage XIXe de la lithographie de la série Les Gens de Justice, pl. 36, tirage n° 7/45

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  • DAUMIER (Honoré) – LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari, coll. Les gens de justice. « Après l’audience »

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  • HILAIRE (Jean) – LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER DU DÉBUT DU XIIIe SIÈCLE À LA FIN DU XVIe SIÈCLE, Contribution aux études d’histoire du droit écrit

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    BOUTHILLIER (Denis) – RESPONCE DE ME. D. B. SUR LE PRÉTENDU PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ DE SAINCT ROMAIN CONTRE LA DEFFENCE DES DOYEN, CHANOINES & CHAPITRE DE L’ÉGLISE CATHÉDRALE DE ROUEN ADRESSÉE À EUX MESMES. ENSEMBLE LES ARRESTS INTERVENUS AU GRAND CONSEIL

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  • MABLY (Abbé de) – DES DROITS ET DES DEVOIRS DU CITOYEN, Édition augmentée d’un Discours préliminaire, par l’Auteur de la Philosophie de la Nature et orné du portrait de Mably

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  • MAZEAUD (Henri et Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface de Henri Capitant, 1re éd.

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  • [Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - ANNÉE 1945-1946 (t. I) : Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité de

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  • DELHAY (Francis) – LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contribution à l’étude des rapports de la notion d’indivision avec les notions de société civile et de personnalité morale, Bibl. de droit privé, t. LXXXIX

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    DEMANGEAT (Charles) – DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN : COMMENTAIRE DU TITRE “DE DUOBUS REIS” AU DIGESTE (textes expliqués au Cours de Droit romain en 1858)

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  • DAUMIER (Honoré) – « UNE PERORAISON À LA DÉMOSTHÈENE », LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari du 1er novembre 1847

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  • DAUMIER (Honoré) – LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari du 1er novembre 1847, n° 7 : « Allons donc chers confrères... vous avez tort de vous disputer hors de l’audience... ce lieu-ci doit être la salle

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