Résultats de la recherche
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TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EURO...
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HESSE (Philippe-Jean)
DROITS MARITIMES, tome III : Exploitation et pr...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
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[Mélanges Moreau]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Mélanges en l’honneu...
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[Colloque]
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[Journal officiel]
COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun...
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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SCHOR (Armand-Denis)
LE SYSTÈME MONÉTAIRE EUROPÉEN, coll. Que sais-je ?
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DAILLIER (Patrick)
L’HARMONISATION DES LÉGISLATIONS DOUANIÈRES DES...
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POELEMANS (Maiténa)
La sanction dans l'ordre juridique communautair...
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[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
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GRASSERIE (Raoul de la)
CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...
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BIJON (Marie-Joseph)
LE TRAVAILLEUR, coll. Législation du travail, s...
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GABOLDE (Christian)
MANUEL JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX I...
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FAURE (Albert)
LES RESPONSABILITÉS COMMUNALES ET LEUR ASSURANC...
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[Archives de philosophie du droit]
DIALOGUE, DIALECTIQUE EN PHILOSOPHIE ET EN DROI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MORGAND (Léon)
LA LOI MUNICIPALE, commentaire de la loi du 5 a...
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
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ROY (Maurice Pierre)
LA C E E ET LE TIERS MONDE, LES CONVENTIONS DE ...
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ANDRAULT (Marc)
DES RÉPERCUSSIONS DES LOIS SOCIALES DANS LES RA...
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CARBONNIER (Jean)
SOCIOLOGIE JURIDIQUE, coll. Thémis Droit
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Mélanges Moreau] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Mélanges en l’honneur de Jacques Moreau, contributions rassemblées par Jacques Petit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54452-1.jpg?v=1774861525&width=533)
![[Colloque] – LA TÉLÉMATIQUE, Aspects techniques, juridiques et socio-politiques, Avant-propos de Yves Poullet, Actes du colloque organisé à Namur les 5 et 6 décembre 1983 par le Centre de rech. Informatique et Droit (C.R.I.D.) des Facultés Notre Dame de N](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50186-1.jpg?v=1766947177&width=533)
![[Code] – CODE DES COMMUNES ET TEXTES ANNEXES à jour au 1er novembre 1983](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18234-1.jpg?v=1766923338&width=533)
![[Collectif] – LA DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE SUR LA VENTE, Commentaire, dir. Massimo C. Bianca, Stefan Grundmann, Sophie Stijns, Traduit par Ludovic Bernardeau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55351-1.jpg?v=1774861581&width=533)
![[Journal officiel] – COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun). COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (Euratom), éd. à jour au 15 mars 1972, J.O. n° 1107](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34224-1.jpg?v=1766932970&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54033-1_f53a20e3-9fe3-47e1-9b80-c74c452d65fa.jpg?v=1774864346&width=533)
![[Archives de philosophie du droit] – DIALOGUE, DIALECTIQUE EN PHILOSOPHIE ET EN DROIT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52715-1.jpg?v=1766952849&width=533)
