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RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON]
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L’INFORMATISATION DE LA SOCIÉTÉ, Rapport à M. l...
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JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉ...
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LES PARTIS POLITIQUES, 2e éd. revue et mise à j...
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LE SYSTÈME ÉTATIQUE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE ...
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[É.N.A.]
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CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
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Décret de la Convention nationale, du 21ème jou...
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[Code, et Collectif]
CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE ...
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CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
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FAILLITES ET RÈGLEMENTS JUDICIAIRES, Journal of...
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POLITIQUE COMPARÉE, Les démocraties : États-Uni...
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[République démocratique allemande]
LOI RELATIVE AUX CONTRATS ÉCONOMIQUES INTERNATI...
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![RENUSSON (Philippe de) [DERNUSSON] – TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT AU LIEU ET PLACE DES CRÉANCIERS : où sont traitées les questions ardües et difficiles de cette matière, divisé en 16 chapitres, 3ème éd. revue, corrigée et augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28586-1_3464c025-e7b2-4795-bdec-cd449b3a43cb.jpg?v=1790059450&width=533)
![[Bourse] – 20e RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE de la COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15279-1.jpg?v=1789984063&width=533)
![[Revue] – LA POLOGNE, Politique, Économique, Littéraire et Artistique, Bulletin d’Études et d’Informations, 2e Année, n° 8, 15 avril 1921](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51936-1.jpg?v=1766950589&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPUBLIQUE D’AFRIQUE DU SUD, Nouvel État, Nouvelle société, coll. La Vie du Droit en Afrique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53211-1.jpg?v=1766954294&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
![[JO] – JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Compte-rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des Députés, Questions écrites et réponses des ministres à ces questions, année 1931, n° 54 (27 mars 1931) au n° 78 (1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39758-1.jpg?v=1766937604&width=533)
![[É.N.A.] – ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION. République Française. 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54358-1.jpg?v=1774861240&width=533)
![[Fête nationale] – Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, b](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3700-1.jpg?v=1766940249&width=533)
![[Code, et Collectif] – CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46533-1.jpg?v=1766943603&width=533)
![[Périodique] – FAILLITES ET RÈGLEMENTS JUDICIAIRES, Journal officiel de la République française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13012-1.jpg?v=1790059216&width=533)
![[République démocratique allemande] – LOI RELATIVE AUX CONTRATS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX, éd. textuelle avec vocabulaire allemand-français par le Conseil des ministres de la République Démocratique Allemande, Ministère du commerce extérieur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15862-1_736b83da-cd16-4128-9340-08dca47a7c93.jpg?v=1789984279&width=533)
