Recherche : 255 résultats trouvés pour « Matrimonial Property Regimes » – Page 11

MOUREY (Jean-Louis) – LES ÉQUILIBRES SOCIO-PSYCHOLOGIQUES DE LA COPROPRIÉTÉ, Préface de Jean Carbonnier, Bibl. de droit privé, t. CXIII

Épuisé

MOUREY (Jean-Louis)

LES ÉQUILIBRES SOCIO-PSYCHOLOGIQUES DE LA COPRO...

120,00 €

Épuisé

CABRILLAC (Michel) – LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOBILIÈRES, CONVENTIONNELLES SANS DÉPOSSESSION, Préface de Émile Becqué

Épuisé

CABRILLAC (Michel)

LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOB...

140,00 €

Épuisé

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd. : t. I : Les personnes - État et capacité, Avec le concours de René Savatier (VIII-852 p.) ; t. II : La famille - Mariage, divorce, filiation, Avec le concours de Andr

Épuisé

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd...

650,00 €

Épuisé

DELVOLVÉ (Pierre) – LES BIENS DE L’ADMINISTRATION

Épuisé

DELVOLVÉ (Pierre)

LES BIENS DE L’ADMINISTRATION

90,00 €

Épuisé

MARÉCHAL – TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET DES SEIGNEURS DANS LES ÉGLISES, avec les autres Traités qui y étoient joints, nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée du Chapitre XI du Traité des Seigneuries de LOISEAU par J. A. Serieux

Épuisé

MARÉCHAL

TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET D...

152,45 €

Épuisé

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd. : t. I : Les personnes - état et capacité par René Savatier, avec le concours de Jean Savatier (XII-874 p.) ; t. II : La famille - mariage, divorce, filiation par André

Épuisé

PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd....

1.400,00 €

Épuisé

ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE L’ÉTAT À MONS (1316-1433) publiés par Pierre RUELLE, Académie Royale de Belgique, Commission Royale d’Histoire

Épuisé

ACTES D’INTÉRÊT PRIVÉ CONSERVÉS AUX ARCHIVES DE...

35,00 €

Épuisé

ROYER – DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE ET EN BELGIQUE, publié par ordre de M. Le Ministre de l’Agriculture et du Commerce

Épuisé

ROYER

DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE...

110,00 €

Épuisé

ANCEL (Marc) – LA CONDITION DE LA FEMME DANS LA SOCIÉTÉ CONTEMPORAINE, État actuel des législations concernant les droits politiques, l’activité professionnelle, la capacité civile, la situation de la femme dans la famille et la condition de la femme au r

Épuisé

ANCEL (Marc)

LA CONDITION DE LA FEMME DANS LA SOCIÉTÉ CONTEM...

114,34 €

Épuisé

POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (où l’on a indiqué les changements faits par le Code civil, et où l’on a mis une Notice sur la vie de l’Auteur) et HUTTEAU fils (avec l’extrait des Lois rendues depuis 1791, et les Arr

Épuisé

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER, nouvelle éd. par BERNARDI (o...

700,00 €

Épuisé

DENIS (Frédéric) – SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES DIVISÉS PAR APPARTEMENTS, 4e éd. augmentée de 17 formules

Épuisé

DENIS (Frédéric)

SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMM...

15,00 €

Épuisé

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] et MAZERAT (A.) – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, nouvelle éd.

Épuisé

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] et MAZERAT (A.)

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT...

121,96 €

Épuisé

BASTON – CONCORDANCE DES LOIS CIVILES ET DES LOIS ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE TOUCHANT LE MARIAGE

Épuisé

BASTON

CONCORDANCE DES LOIS CIVILES ET DES LOIS ECCLÉS...

38,11 €

Épuisé

MOLINEAU (B.) – MANUEL DES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS ET DES DROITS DE MUTATION PAR DÉCÈS, Contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires rendues jusqu’au 1er janvier 1874, 3e éd. entièrement refondue et augmentée

Épuisé

MOLINEAU (B.)

MANUEL DES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS ET DES D...

90,00 €

Épuisé

BOUSSUS (Fernand) – LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DES ÉTRANGERS EN FRANCE

Épuisé

BOUSSUS (Fernand)

LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DES ÉTRANG...

15,00 €

Épuisé

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