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  • TROCHU (Général) – L’EMPIRE ET LA DÉFENSE DE PARIS DEVANT LE JURY DE LA SEINE, Introduction et conclusion par Le Général Trochu, Éd. renfermant les débats dans leur complet augmentée de nouveaux documents suivie de pièces justificatives et du testament du

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  • PERCEROU (Jean) – DES FAILLITES & BANQUEROUTES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL sous la dir. de Edmond Thaller

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  • DALLOZ (Armand) et alii – DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC

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  • CAZENEUVE (Bernard), RIVASI (Michèle) et LANFRANCA (Claude) – ASSEMBLÉ NATIONALE n° 3055 Onzième législature GUERRE DU GOLFE : VÉRITÉ SUR UN CONFLIT ; RAPPORT D’INFORMATION déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Commission de la défens

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  • [Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin

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  • LAUBADÈRE (André de) – TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF t. I (8e éd.) : L’organisation administrative - La fonction administrative et les actes administratifs - La justice administrative - La police administrative et les services publics - La responsabilité

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  • LESAGE (Michel) – LES INTERVENTIONS DU LÉGISLATEUR DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE, Contribution à l’étude du principe de séparation des pouvoirs, Préface Roland Drago, Bibl. de droit public, t. XXVIII

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  • DELVOLVÉ (Pierre) – LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT LES CHARGES PUBLIQUES, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. LXXXVIII

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  • [Rapport de Joseph Laîné, Journal militaire officiel] – ENSEMBLE DE 21 BULLETINS DES LOIS : Le point du jour ou Résultat de ce qui s’est passé la veille à l’Assemblée nationale, n° 617, Suite du rapport concernant les droits à imposer sur les denrées colo

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  • [JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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  • JESTAZ (Philippe) et JAMIN (Christophe) – LA DOCTRINE, coll. Méthodes du droit

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  • CHEVALLIER (Jean-Jacques) – LE MÉCANISME DE COOPÉRATION ET DE CONSULTATION DANS L’EMPIRE BRITANNIQUE, (extrait de la Revue de droit international n° 2/1935)

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  • [Mélanges Stassinopoulos] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL STASSINOPOULOS, avant-propos par la « Revue Hellénique de Droit Public », notice biographique par J.-M. Auby, coll. “Lois et Justices”, Problèmes de droit public contemporain

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