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BROUX (Jean-Marc), DULOS (Jean-Pierre-, LEMERLE (Franck), SABBAN (Michèle)
ABÉCÉDAIRE DE LA CITOYENNETÉ
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DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE
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[Périodique]
LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue français...
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
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[Assemblée Nationale]
Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Natio...
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LA PLACE DE L’AFRIQUE DU NORD DANS L’UNION FRAN...
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RIALS (Stéphane)
TEXTES CONSTITUTIONNELS ÉTRANGERS, 4ème éd., co...
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LA PRATIQUE CONSTITUTIONNELLE FRANÇAISE, 1er oc...
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DURAND (Charles)
LES AUDITEURS AU CONSEIL D’ÉTAT de 1803 à 1814
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SURBIGUET (Marcel F.) et SEIGNEURIN (Philippe)
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PACTET (Pierre)
LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA GRANDE-BRETAG...
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[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
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ORDINAIRE (Maurice)
LE VICE CONSTITUTIONNEL ET LA RÉVISION, Préface...
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PACTET (Pierre)
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GODECHOT (Jacques)
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[Collectif]
ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de...
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LECLERCQ (Claude)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
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![[Collectif] – LA PENSÉE POLITIQUE DE MONTESQUIEU, Suivi de CONDORCET Observations sur le vingt-neuvième livre de l’Esprit des Lois, coll. Cahiers de philosophie politique et juridique, n° 17](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52433-1.jpg?v=1766952380&width=533)
![[Périodique] – LA Ve RÉPUBLIQUE. Pouvoirs n° 4, Revue française d’études constitutionnelles et politiques, tableau des ministres de la Ve](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56176-1.jpg?v=1774861338&width=533)
![[Assemblée Nationale] – Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Nationale, Quatrième législature, LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36174-1.jpg?v=1766934442&width=533)
![[Collectif] – LA PLACE DE L’AFRIQUE DU NORD DANS L’UNION FRANÇAISE, par le Groupe d’études de la constitution de l’Union Française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12157-1_cef5adc5-5303-4fd7-a97b-330faa4aab86.jpg?v=1766916106&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Collectif] – ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de la Commission de la nationalité présenté au Premier ministre par Marceau LONG, président de la commission de Nationalité, t. 2 [seul] : Conclusions et propositions de la Commission de Nationali](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28127-1.jpg?v=1766929719&width=533)
![[Ve République] – Textes et documents sur LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, rassemblés par Didier Maus, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32147-1.jpg?v=1766931537&width=533)
