Résultats de la recherche
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CABRILLAC (Rémy)
DROIT CIVIL, Les régimes matrimoniaux, 3e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RAMADIER (Hélène)
LES CONTRATS DE MARIAGE AU XIXe SIÈCLE (Campagn...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BÉNÉTON (Lucien)
LES RECOURS CONTRE LES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PAILLUSSEAU (J.), DELHAY (F.) et RUBELLIN-DEVICHI (J.)
QUELQUES ASPECTS DE LA NOUVELLE SITUATION DE LA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GIRARD (Paul)
DES DROITS ET ACTIONS DE LÉGATAIRE À TITRE PART...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMEN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LANDREAU (Denis)
LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 32...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
NICOLAÏDÈS (Nicolas)
LE DROIT À L’HÉRITAGE, Arbres généalogiques - R...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VOIRIN (Pierre) et GOUBEAUX (Gilles)
DROIT CIVIL : Personnes - Famille - Incapacité ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et SIMLER (Philippe)
DROIT CIVIL : LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, coll. P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Georges)
DE LA FILIATION EN DROIT ALLEMAND, SUISSE ET FR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LUAIRE (René)
LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RUDE-ANTOINE (Edwige)
LE MARIAGE MAGHRÉBIN EN FRANCE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ARMILHON
CE QU’IL FAUT SAVOIR SUR LES FORMALITÉS DU MARI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ZIEMSSEN (W.)
UEBER EHE UND EHESCHEIDUNG NACH SCHWEDISCHEM RECHT
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GOUBEAUX (Gilles) et BIHR (Philippe)
L’APPLICATION JURISPRUDENTIELLE DE LA LOI DU 13...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TOPOR (Lucienne)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PHILIPPON (Odette)
LE TRAFIC DES FEMMES, 2ème éd.
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LE CALONNEC (Joseph François)
ÉTUDE SUR LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU DOUAIRE par l’auteur du Traité des Ob...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II, LES PERSONNES, vol. I & II, 4e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44527-1.jpg?v=1766941934&width=533)
![[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge) – LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’infor](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47961-1.jpg?v=1766944660&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
