Résultats de la recherche
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LECOMTE (André)
LA PLURALITÉ DES TUTEURS EN DROIT ROMAIN
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DUFOUR (Alfred)
LE MARIAGE DANS L’ÉCOLE ROMANDE DU DROIT NATURE...
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[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
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SCHNAPPER (Bernard)
VOIES NOUVELLES EN HISTOIRE DU DROIT, La justic...
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ZAJTAY (Imre)
BEITRÄGE ZUR RECHTSVERGLEICHUNG – Ausgewählte S...
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MARTY (Gabriel) et RAYNAUD (Pierre)
DROIT CIVIL : t. I-2 : LE PERSONNES (2e éd.)
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TYPALDO-BASSIA (Athanasios)
LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN ...
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DÉNOYEZ (Joseph Léopold)
LE DÉFENDEUR À LA PÉTITION D’HÉRÉDITÉ PRIVÉ EN ...
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CARLIER (Jean-Yves)
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[Collectif]
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[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE
MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LA...
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BOTTON (Max), LEBON (André)
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GALLARDO (Ricardo)
LE RÔLE ET LES EFFETS DE LA BONNE FOI DANS L’AN...
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FAVARGER (Dominique)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTE...
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LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 32...
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RAISON (André)
LE STATUT DES INCAPABLES MINEURS OU MAJEURS apr...
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BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)]
R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. B...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
LA FAMILLE, 3ème éd. à jour au 15 novembre 2008...
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RODIÈRE (René)
LA TUTELLE DES MINEURS, Étude de droit comparé ...
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HUET-WEILLER (D.), LABRUSSE (C.) et VAN CAMELBEKE (M.)
LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n° 1
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MASSIP (Jacques) et MORIN (Georges)
LA RÉFORME DU DIVORCE, t. II : Formules d’appli...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Congrès] – # FAMILLES # SOLIDARITÉS # NUMÉRIQUE, Le notaire au cœur des mutations de la société, 113e Congrès des notaires de France, Lille 17-20 septembre 2017](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50169-1.jpg?v=1766947144&width=533)
![[Collectif] – LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23 mai 2003), sous la direction de Daniel Gadbin et Francis Kernaleguen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45783-1.jpg?v=1766943292&width=533)
![[Procès], JUZAN DE LA TOUR - Me SAUVAGE – MÉMOIRE POUR LES CRÉANCIERS DE DÉFUNT LE Sr. LABATTE, Comédien, CONTRE LA DEMOISELLE DUPUY](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26701-1.jpg?v=1766928955&width=533)
![BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)] – R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. Barnabitis, congreg. S. Pauli, Tractatus de peculiari effectu contractus matrimonii, nempe de Dote Filiabus danda, déque Dote in vniuersum iuxta vtrumque forum](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53034-1.jpg?v=1766953734&width=533)
