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LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)
ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
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HÉRICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
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PICARD (Edmond)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ ...
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BERTIN (Jean-Louis-Henri)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES
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SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
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PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)]
[RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAIN...
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Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
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COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
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CASATI (C. Charles)
CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la pl...
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[Recueil]
JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du t...
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Décret de la Convention nationale, du 21ème jou...
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
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MAGISTRY (Léopold et A.)
TRAITÉ GÉNÉRAL SUR L’APPLICATION DE LA NOUVELLE...
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MANNORY (Louis)
PLAIDOYERS ET MÉMOIRES, Contenant des questions...
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RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CA...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BACQUET (Jean)
LES ŒUVRES DE Me JEAN BACQUET AVOCAT DU ROY EN ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DUTRUC (Gustave)
TRAITÉ DE LA SÉPARATION DE BIENS JUDICIAIRE, Da...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel
![[Toulouse], LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41973-1_3fbfa0d1-f611-4906-94b7-8706756b69a7.jpg?v=1790059816&width=533)
![DENISART (Jean-Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augmentée, [manque t. 1 : A-D]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20987-1_1f90d90a-56e6-4dc1-bbb5-f25706627983.jpg?v=1789810316&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)] – [RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, Ordonnez par titre en vingt-quatre livres, augmentée en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests notables, Decisions & curieuses remarques par Jean](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34194-1_df9cde3d-21e6-4dfe-a111-dab138426d95.jpg?v=1790059574&width=533)
![[Recueil] – JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIe semestre de l’An X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54478-1.jpg?v=1788854251&width=533)
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45677-1.jpg?v=1766943151&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53748-1.jpg?v=1766955961&width=533)
