Résultats de la recherche
-
[Sous la direction de DEBOUY (Christian)]
DROIT ET FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ministère de l’économie, des finances et du budget]
GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BLOCH-LAINÉ (François), GARRIGOU-LAGRANGE (Jean-Marie)
ASSOCIATIONS ET DÉVELOPPEMENT LOCAL, coll. Déce...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
8ème CONVENTION, Textes des interventions à la ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Christian)
NOUVELLES RÈGLES DE LA PROCÉDURE DU CONTENTIEUX...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
BIOÉTHIQUE ET DROIT INTERNATIONAL. Autour de la...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GREVILLOT (Jean-Marie)
LES GRANDS COURANTS DE LA PENSÉE CONTEMPORAINE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 6ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GRELON (Bernard)
LES ENTREPRISES DE SERVICES, Préface de Christi...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SERVICES PUBLICS QUESTION D’AVENIR, Rapport de ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 2ème éd., t. I : INTRODUCTION À L’...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BARCILON (Gustave)
LA MAGISTRATURE ET LES DÉCRETS DU 29 MARS 1880,...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BERRYER
DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M...
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
RICCI (Pietro Andrea)
SYNOPSIS DECRETA, ET RESOLUTIONES SAC. CONGR. I...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
NAUROIS (Louis de)
MARIAGE RELIGIEUX ET MARIAGE CIVIL, Esprit et V...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif (sous la direction de Jean-Louis THIREAU)
LE DROIT ENTRE LAÏCISATION ET NÉO-SACRALISATION
Prix habituel 22,87 €Prix habituel -
PELLIZZARI (Francesco)
MANUALE REGULARIUM CONSTANS EX DECEM TRACTATIBU...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BASTON
CONCORDANCE DES LOIS CIVILES ET DES LOIS ECCLÉS...
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
GROSHENS (Jean-Claude)
LES INSTITUTIONS ET LE RÉGIME JURIDIQUE DES CUL...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MONTLOSIER (comte de)
MÉMOIRE À CONSULTER SUR UN SYSTÈME RELIGIEUX ET...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Jean-Baptiste)
LA NOTION DE LAÏCITÉ DANS LE DROIT DE L’ÉGLISE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Sous la direction de DEBOUY (Christian)] – DROIT ET FINANCEMENT DU LOGEMENT SOCIAL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42091-1.jpg?v=1766939930&width=533)
![[Ministère de l’économie, des finances et du budget] – GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème éd. à jour au 1er septembre 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23945-1.jpg?v=1766927325&width=533)
![[Colloque] – 8ème CONVENTION, Textes des interventions à la Convention du 18 au 21 mars 1986 à Montreux de l’Association européenne de management et de marketing financiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16385-1.jpg?v=1766918071&width=533)
![[Colloque] – LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40869-1.jpg?v=1766938695&width=533)
![[Colloque] – BIOÉTHIQUE ET DROIT INTERNATIONAL. Autour de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, sous la dir. de Christian Byk, Préface de Koichiro Matsuura, coll. Colloques et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50539-1.jpg?v=1766947670&width=533)
![[Collectif] – SERVICES PUBLICS QUESTION D’AVENIR, Rapport de la commission présidée par Christian STOFFAËS, Commissariat général du plan, Rapporteur général Michel Matheu, Avant-propos par Jean-Baptiste de Foucauld](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33135-1.jpg?v=1766932291&width=533)
![[Collectif] – LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses témoignages documents n° 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25444-1.jpg?v=1766928275&width=533)
![[La Pragmatique Sanction] – LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS DU CONCILE NATIONAL DE L’ÉGLISE GALLICANE, ASSEMBLÉE EN LA VILLE DE BOURGES, AU RÈGNE DU ROY CHARLES SEPTIESME. Avec le Concordat d’icelle, entre le très chrestien Roy François prem](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27327-1.jpg?v=1766929234&width=533)
