Résultats de la recherche
-
[Nations Unies], [Collectif]
HISTORIQUE DU PROBLÈME DE LA JURIDICTION CRIMIN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ZENATI-CASTAING (Frédéric)
SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à...
Prix habituel 94,00 €Prix habituel -
THIRION (Georges)
LE BAIL AVEC PROMESSE DE VENTE, Préface de M. P...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOOGHE (Adolphe d’)
DES APPOSITIONS ET DES LEVÉES DE SCELLÉS, Comme...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Suivi de LES PARLEMENTS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ABEL (Richard L.)
ENGLISH LAWYERS BETWEEN MARKET AND STATE, The p...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Rapport sur le concours pour LE PRIX LÉON FAUCH...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MICHALLETZ (Marlie)
LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques)
COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI : LE PASSIF SUC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Journal Officiel, LES DROITS D’AUTEUR, mandatur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PASQUIER (M. LE BARON)
DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, sur le projet...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Rapport du Sénat]
ISRAËL ET LES TERRITOIRES PALESTINIENS : QUELLE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BERTAULD (Alfred)
LA LOI DU PROGRÈS ET LE LIBRE ARBITRE, Discours...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DARESTE (Rodolphe)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE OU TRAITÉ ...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
DELFOSSE (Alain)
HOLDINGS ET REPRISE D’ENTREPRISE. LBO – LMBO – ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BERTAULD (Alfred)
QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RÉUNION DES DÉPUTÉS PARTISANS DE LA LIBERTÉ COM...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SOULATGES (Jean-Antoine)
STYLE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURISDIC...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Nations Unies], [Collectif] – HISTORIQUE DU PROBLÈME DE LA JURIDICTION CRIMINELLE INTERNATIONALE (Mémorandum du Secrétaire général) ; assemblée générale de la Commission du droit international, Lake Success, New York](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23871-1.jpg?v=1766927221&width=533)
![[Collectif] – DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22103-1.jpg?v=1766925769&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![OLIVIER-MARTIN (François) – L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Suivi de LES PARLEMENTS CONTRE L’ABSOLUTISME TRADITIONNEL AU XVIIIe SIÈCLE, Coll. Reprint, [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56486-1_8b26a8e2-1e55-48ee-9996-7afbcb28cd57.jpg?v=1769444640&width=533)
![[Collectif] – Rapport sur le concours pour LE PRIX LÉON FAUCHER à décerner en 1908 : La culture actuelle en France Ses changements de puis 50 ans, Séances et Travaux de l’Académie des Sciences morales et politiques, Compte rendu publié par M. Ch. VERGÉ s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51119-1.jpg?v=1766948930&width=533)
![[Colloque] – LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERSPECTIVES, Secondes Journées René Savatier (Poitiers, 17 et 18 mars 1988), Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58165-1.jpg?v=1790059951&width=533)
![[Rapport du Sénat] – ISRAËL ET LES TERRITOIRES PALESTINIENS : QUELLE PAIX POUR L’AN 2000 ?, MM. Bertrand DELANOË et Maurice LOMBARD sénateurs, Commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, n° 159, 1996-1997](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50789-1.jpg?v=1766948058&width=533)
![[Collectif] – RÉUNION DES DÉPUTÉS PARTISANS DE LA LIBERTÉ COMMERCIALE. Procès-verbaux des séances, première partie du 8 avril 1871 au 19 janvier 1872](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18583-1.jpg?v=1766923586&width=533)
