Résultats de la recherche
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[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Mélanges Teitgen]
MÉLANGES OFFERTS À PIERRE-HENRI TEITGEN - Étude...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
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[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas)
LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURIS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]
TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALL...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIME...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BORÉ (Jacques)
LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, Préface de Pier...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René) et alii
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René)
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
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GEMÄHLING (Paul)
LES GRANDS ÉCONOMISTES, Textes et commentaires,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAUDEMET-TALLON (Hélène)
LES CONVENTIONS DE BRUXELLES ET DE LUGANO. COMP...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
ARDANT (Gabriel)
TECHNIQUE DE L’ÉTAT, De la productivité du sect...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BOULANGER (François)
DE LA CODIFICATION DU DROIT DE LA RESPONSABILIT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Mélanges Langrod]
POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Tém...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MAZÈRES (Jean-Arnaud)
VÉHICULES ADMINISTRATIFS ET RESPONSABILITÉ PUBL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SINGER (Jean)
ROUTES ET CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS, Régime Jur...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CONTRATS DES COMMUNES, des Sections de Communes...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
![[Mélanges Teitgen] – MÉLANGES OFFERTS À PIERRE-HENRI TEITGEN - Études de droit des Communautés Européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54838-1.jpg?v=1774863825&width=533)
![[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas) – LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlement de Grenob](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27690-1.jpg?v=1766929388&width=533)
![PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)] – TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27163-1.jpg?v=1766929113&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42525-1.jpg?v=1766940637&width=533)
![[Périodique] – RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, VOL. XII-4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33375-1.jpg?v=1766932445&width=533)
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![[Mélanges Langrod] – POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Témoignages, Recherches : administratives, juridiques, historiques offerts par ses anciens élèves à l’occasion de son 65e anniversaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56518-1.jpg?v=1780997344&width=533)
