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  • DESPAX (Michel) – LA POLLUTION DES EAUX ET SES PROBLÈMES JURIDIQUES, Préface de Jean Rostand, extrait des Annales de la Faculté de droit et de sc. éco. de Toulouse, t. XVI, fasc. 1

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  • CARBONNIER (Jean) – DROIT CIVIL, t. I : Introduction - Les personnes, 10e éd., coll. thémis Droit

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  • [Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence

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    Prix habituel 400,00 €
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  • CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)  – LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3ème éd. dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Ca

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  • Anonyme – MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation administrative

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    Prix habituel 10,00 €
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  • CORBERAND (Jean-Emmanuel) – MANUEL JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES & ENTREPRENEURS, Préface de Fernand Payen

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  • MAZEAUD (Henri et Léon, Jean) – LEÇONS DE DROIT CIVIL : t. IV - 2e vol. : Successions - Libéralités, 3e éd.

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  • BETTEMS (Denis) – LES CONTRATS ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES ÉTRANGÈRES, Droit applicable et responsabilité internationale, Thèse, Université de Lausanne - Faculté de droit

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  • [Thèse non publiée], HUET (Jérôme) – RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur F

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    Prix habituel 90,00 €
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  • BOUREL (Pierre) – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS EXTRACONTRACTUELLES, Préface d’Yves Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. XXII

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    Prix habituel 120,00 €
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    Prix habituel 280,00 €
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  • TEISSIER (Georges) – LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE  Extrait du Répertoire du droit administratif sous la direction de L. Becquet   Réimpression de l’éd. de 1906 chez Paul Dupont, coll. de la Faculté Jean Monnet

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    Prix habituel 39,00 €
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  • CASTON (Albert) – LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, 4ème éd. refondue et augmentée, coll. Analyse Juridique

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  • FLOUR (Jacques) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI : LE PASSIF SUCCESSORAL, D.E.S. Droit privé et Examen “A”, 1956-1957

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    Prix habituel 70,00 €
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  • [Colloque] – DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28 juin 2002, dir. Max Falque et Henri Lamotte

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    Prix habituel 60,00 €
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  • ZENNER (Alain) – RESPONSABILITÉS DU DONNEUR, extrait de la “Revue de la Banque” n° 7, 1974

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