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DOMENGET (L.)
DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’A...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Code civil suisse], ROSSEL (Virgile)
CODE CIVIL [SUISSE] Y COMPRIS LE CODE (Révisé) ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODE CIVIL, coll. Petits codes Carpentier
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CO...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
LOISEAU (Jean-Simon)
DICTIONNAIRE DES ARRÊTS MODERNES, OU RÉPERTOIRE...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[Recueil]
COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’AS...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-ver...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code - Prusse]
ALLGEMEINES LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Recueil Sirey]
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matiè...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
MARS (Antoine-Jean)
CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Mé...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Code Napoléon]
BULLETIN DES LOIS n° 154 bis du 3 sept. 1807
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
BARBIER (Georges)
CODE EXPLIQUÉ DE LA PRESSE - TRAITÉ GÉNÉRAL DE ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE EXPLIQUÉ
Prix habituel 30,49 €Prix habituel -
PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
VERGÉ (Emmanuel) et RIPERT (Georges)
DALLOZ, NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)
RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
ROZIÈRE (Eugène de)
LIBER DIURNUS OU RECUEIL DES FORMULES USITÉES P...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 3.500,00 €Prix habituel -
HARMENOPULI (Const.)
Manuale legum sive Hexabiblos Cum appendicibus ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BÖCKING (Édouard)
NOTITIA DIGNITATUM ET ADMINISTRATIONUM OMNIUM T...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel
![[Code civil suisse], ROSSEL (Virgile) – CODE CIVIL [SUISSE] Y COMPRIS LE CODE (Révisé) DES OBLIGATIONS, Renfermant en outre les textes complémentaires (loi féd. du 25 juin 1891, conventions internationales, ordonnances du Conseil fédéral, etc.), ainsi que](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58038-1.jpg?v=1788158204&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODE CIVIL, coll. Petits codes Carpentier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57328-1_112b138f-f8cb-495e-bb12-9535b625a94c.jpg?v=1788156843&width=533)
![[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54477-1_58d73f2f-dea5-451d-b613-6c1db93c2586.jpg?v=1788155475&width=533)
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57333-1_68772006-0386-4fa3-b391-73ea9ccc9d79.jpg?v=1789026370&width=533)
![[Code - Prusse] – ALLGEMEINES LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAATEN, Unveränderter Abdruck der Ausgabe von 1821 (4 vol.) ; REGISTER ZUM ALLGEMEINEN LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN STAATEN (1 vol.) ; NACHTRAG ZUM ALLGEMEINEN LANDRECHT FÜR DIE PREUSSISCHEN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53418-1.jpg?v=1766954808&width=533)
![[Recueil Sirey] – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public fondé par Jean-Baptiste Sirey, de 1791 [tête de collection] à 1936 - Lois & Arrêts : 114 vol. - Lois Annotées : 19 vol. - Tables : 13 vo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3251-1.jpg?v=1766933015&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE, Reproduction en fac-similé d’après un exemplaire appartenant à l’Imprimerie Nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56529-1.jpg?v=1788156115&width=533)
