Résultats de la recherche
-
CHAPAR (Fernand)
LA COUR D’ASSISES, 2e éd., coll. Manuel Dalloz ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 av...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BESSON
COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2ème année,...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
DARBOIS (F.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE P...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GROSCLAUDE (Jacques) et MARCHESSOU (Philippe)
PROCÉDURES FISCALES, 5e éd., coll. Cours, Série...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOREL (René)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE PROCÉDURE CIVILE, 3e ann...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CO...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Christian)
NOUVELLES RÈGLES DE LA PROCÉDURE DU CONTENTIEUX...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DELICOSTOPOULOS (Constantin S.)
L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCH...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[OCDE]
RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Albert)
LA MÉTHODE EXPÉRIMENTALE APPLIQUÉE AU DROIT CRI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
NOUGUIER (Charles)
LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CATHALA (Fernand)
PRATIQUES ET RÉACTIONS POLICIÈRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RAVIART (Eugène)
PETIT FORMULAIRE PORTATIF DES AVOUÉS suivi des ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
STARCK (Boris)
COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e année, 1...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LES PERSPECTIVES DE RAPPROCHEMENT DES PROCÉDURE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DEBOUY (Christian)
LES MOYENS D’ORDRE PUBLIC DANS LA PROCÉDURE ADM...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, n° 2, av...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)
CODE D’INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
STARCK (Boris)
COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e année, 1...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47898-1.jpg?v=1766944619&width=533)
![[Collectif] – FORUM SHOPPING ET CONCURRENCE DES PROCÉDURES CONTENTIEUSES INTERNATIONALES, sous la dir. de Yann Kerbrat, coll. Travaux du CERIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50668-1.jpg?v=1766947902&width=533)
![[OCDE] – RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, texte bilingue français-anglais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22234-1.jpg?v=1766925883&width=533)
![NOUGUIER (Charles) – LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, [seconde partie uniquement / mq. les t. 1 & 2]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48666-1_b5f69f87-03f7-4f97-b9f5-b1533e278566.jpg?v=1771252920&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
