Résultats de la recherche
-
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LEPAGE-JESSUA (Corinne) et HUGLO (Christian)
CODE DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES CONTENTIEUS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin)
RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions d...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BATAILLE (L.)
PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
KORNPROBST (Emmanuel)
PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
REVUE DE PROCÉDURE BULLETIN OFFICIEL DE LA FÉDÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
STARCK (Boris)
COURS DE PROCÉDURE CIVILE, Capacité 2e année, 1...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOUYERON (Roger)
INFRACTIONS DE LA COMPÉTENCE DU TRIBUNAL D’INST...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NOUGUIER (Charles)
LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
DOUAY (Michel)
PROCÉDURES FISCALES ET LOI DE SAUVEGARDE DES EN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GOHIN (Olivier)
LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RAVIART (Guy)
LA PRODUCTION À L’ORDRE JUDICIAIRE
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. Mémentos...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)
CODE D’INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DELRIEU (Sabrina)
INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
JEULAND (Emmanuel)
DROIT PROCESSUEL, coll. Systèmes Droits
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAILLE (Jacques)
LA PROCÉDURE JUDICIAIRE DE L’IMMATRICULATION FO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
![LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin) – RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions des étrangers, conflits des lois, respect des droits acquis, lois pénales, nationalité, jugements, procédure, etc., [avec] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57602-1_a2a89b56-c45d-4a13-87b8-04f743fb82c0.jpg?v=1789810798&width=533)
![[Collectif] – JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n° 37](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24430-1.jpg?v=1766927767&width=533)
![REVUE DE PROCÉDURE BULLETIN OFFICIEL DE LA FÉDÉRATION GÉNÉRALE DES AVOUÉS ; n° 1-2 de janvier-février 1937 à n° 1-2 de janvier-février 1940 [années 1937 à 1939 complètes, année 1940 1er n° seulement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34649-1.jpg?v=1766933448&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
![NOUGUIER (Charles) – LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, [seconde partie uniquement / mq. les t. 1 & 2]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48666-1_b5f69f87-03f7-4f97-b9f5-b1533e278566.jpg?v=1771252920&width=533)
![[Collectif] – LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME APRÈS LE PROTOCOLE N° 14, dir. Francesco Salerno, Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54870-1.jpg?v=1774860917&width=533)
