Résultats de la recherche
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PIÉDELIÈVRE (Bernard)
SITUATION JURIDIQUE ET RESPONSABILITÉS DES DIRI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque], PINTO (Roger)
LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport prélim...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
BERNARD (Clara)
LA PATERNITÉ EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Laur...
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FEYDEAU DE SAINT-CHRISTOPHE (Jean de)
DES CRIMES ET DÉLITS DE VIOLENCE ET VOIES DE FA...
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CHÉNON (Émile)
HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET P...
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LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
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NAST (Alfred)
CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime lé...
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BOUREL (Pierre)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS E...
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AHNISH (Faraj Abdullah)
THE INTERNATIONAL LAW OF MARITIME BOUNDARIES AN...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LV...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LAMBERTERIE (Isabelle de), ROUHETTE (Georges), TALLON (Denis)
LES PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, L’e...
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[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RAISON (André)
LE STATUT DES INCAPABLES MINEURS OU MAJEURS APR...
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![VAN SWINDEREN (O.Q.) – ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t. I seul]](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51412-1.jpg?v=1766949478&width=533)
VAN SWINDEREN (O.Q.)
ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BA...
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DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)
DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément d...
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BILLIET (Clément)
LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites, annotées et m...
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[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DESBORDES (Jean), STRAUSS (Gérard) et GUYOTJEANNIN (Charles)
LA LÉGISLATION DU LABORATOIRE D’ANALYSES MÉDICA...
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OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
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[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD]
Cahier double huitième année n° 1-2
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MASSELIN (O.)
NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR L...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU D...
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BONIFACE (Pascal)
LES SOURCES DU DÉSARMEMENT, Préface Alain Pelle...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Colloque], PINTO (Roger) – LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport préliminaire présenté par R. P. à la Commission sur les principes de la coopération et de la sécurité internationales. 52e Conférence de l’Association de Droit International, Helsinki, a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24143-1.jpg?v=1766927567&width=533)
![CHÉNON (Émile) – HISTOIRE GÉNÉRALE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ DES ORIGINES À 1815, t. 1 [seul] : Période gallo-romaine ; période franke ; période féodale et coutumière [Sources du droit, Droit public]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52210-1.jpg?v=1766951170&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LVIII (2008), Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53872-1.jpg?v=1766956187&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![VAN SWINDEREN (O.Q.) – ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51412-1.jpg?v=1766949478&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_dfa5093c-efb7-41df-a3d2-6d05cedff5f3.jpg?v=1766916310&width=533)
![[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD] – Cahier double huitième année n° 1-2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55863-1.jpg?v=1774863917&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38843-1.jpg?v=1766936619&width=533)
