Résultats de la recherche
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[Collectif]
LES EURO-OBLIGATIONS - EUROBONDS, Travaux du Ce...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GAUDIN (Jean-Pierre)
GOUVERNER PAR CONTRAT, 2e éd. revue et augmentée
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEPUICHAULT (René)
LOI NORVÉGIENNE DU 19 JUILLET 1910 SUR LES SOCI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RICHARD (Albert) et MAUCORPS (Maxime)
TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D...
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BRATESCO (Jean)
DE LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE EN CAS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CHASTAGNARET (Manuel)
DE LA RESPONSABILITÉ FISCALE, Responsabilité de...
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MACHELARD (Eugène)
TEXTES DE DROIT ROMAIN SUR LA POSSESSION, LES H...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PLOMMET (Henri)
DES APPELS DE FONDS EN MATIÈRE D’ACTIONS ET D’O...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BRENTANO
LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT D...
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GUICHARD (Aug. Ch.)
CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FOR...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
BUTTGENBACH (André)
LES CONTRATS PAR PORTE-FORT ET LES DÉCLARATIONS...
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POTHIER (Robert-Joseph)
TRATTATI DEI CONTRATTI DI BENEFICENZA DEL SIGNO...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste)
OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIE...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JACQUEMONT (André)
L’ÉMISSION DES EMPRUNTS EURO-OBLIGATAIRES. POUV...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DAVID (Pierre)
LA NOTION DE FAIT DE LA CHOSE dans l’article 13...
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[Colloque]
LA CONTRACTUALISATION DE LA PRODUCTION NORMATIV...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
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THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BRISSAUD (Jacques)
LE CRÉANCIER “Premier Saisissant” dans l’Ancien...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES EURO-OBLIGATIONS - EUROBONDS, Travaux du Centre de rech. sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Université de Dijon, Institut des Relations internationales, vol. 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40821-1.jpg?v=1766938641&width=533)
![[Collectif] – AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46198-1.jpg?v=1766943439&width=533)
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 3e éd., t. 1 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20696-1.jpg?v=1766924765&width=533)
![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2e éd., t. 3 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20698-1.jpg?v=1766924771&width=533)
![[Ordonnances], FURGOLE (Jean-Baptiste) – OBSERVATIONS SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE FÉVRIER 1731 ET QUESTIONS REMARQUABLES SUR LA MATIÈRE DES DONATIONS ; 1ère Partie : ORDONNANCES DE LOUIS XV Roy de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33446-1.jpg?v=1766932475&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Colloque] – LA CONTRACTUALISATION DE LA PRODUCTION NORMATIVE, dir. Sandrine Chassagnard-Pinet, David Hiez](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57604-1.jpg?v=1779697158&width=533)
![[Collectif] – LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROIT DES CONTRATS, dir. Christophe Quézel-Ambrunaz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58091-1_4b4912fe-2813-4aac-adaa-13be2fbec460.jpg?v=1788855699&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
