Résultats de la recherche
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
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BRISSAUD (M. J)
OBSERVATIONS SUR LE MARIAGE, d’après le nouveau...
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RAISON (André)
LE STATUT DES INCAPABLES MINEURS OU MAJEURS apr...
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[Colloque]
INTERNATIONALISATION DES DROITS DE L’HOMME ET É...
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PERCEROU (Jean)
LA LIQUIDATION DU PASSIF HÉRÉDITAIRE, t. I : Ét...
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LE CALONNEC (Joseph François)
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[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
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[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
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BRAZIER (Marcel), DEPONDT (Axel)
LA FISCALITÉ DANS LE DIVORCE, coll. Pratique et...
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DE LA PROTECTION DES INDIVIDUS CAPABLES contre ...
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LAS NUEVAS FORMAS DE REPRODUCCIÓN HUMANA, Estud...
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DUFOUR (Alfred)
LE MARIAGE DANS L’ÉCOLE ROMANDE DU DROIT NATURE...
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
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LE MARIAGE PAR PROCURATION, Université de Paris...
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BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)]
R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. B...
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[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
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MARMIER (Marie-Pierre)
L’ADOPTION, coll. U / sociologie juridique
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
LA FAMILLE, 3ème éd. à jour au 15 novembre 2008...
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RICARD (Maxime)
DE LA SANCTION DE DÉFAUT DE PUBLICITÉ DU MARIAGE
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[Collectif]
LES RECOMPOSITIONS FAMILIALES AUJOURD’HUI, sous...
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![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51094-1.jpg?v=1766948857&width=533)
![[Colloque] – INTERNATIONALISATION DES DROITS DE L’HOMME ET ÉVOLUTION DU DROIT DE LA FAMILLE, Avant-Propos de François Dekeuwer-Défossez, Colloque du Laboratoire d’études et de rech. appliquées au droit privé, Université Lille II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15211-1.jpg?v=1789984618&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![BOSSII (Ioan Angeli) [BOSSI (Giovanni Angelo)] – R.P.D. Ioan. Angeli Bossii, ex Cleric. Regul. Barnabitis, congreg. S. Pauli, Tractatus de peculiari effectu contractus matrimonii, nempe de Dote Filiabus danda, déque Dote in vniuersum iuxta vtrumque forum](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53034-1.jpg?v=1766953734&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
![[Collectif] – LES RECOMPOSITIONS FAMILIALES AUJOURD’HUI, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Essais & Recherches](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46662-1.jpg?v=1766943674&width=533)
