Résultats de la recherche
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[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JULLIOT (Charles-Louis)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TITRES NOMINATIFS ET DES ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ROGER (François)
TRAITÉ DE LA SAISIE-ARRÊT
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ZHANG (Shu)
DE L’OMPI AU GATT, La protection internationale...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LARCHER (Octave)
LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FON...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Mélanges Derruppé]
LES ACTIVITÉS ET LES BIENS DE L’ENTREPRISE, Mél...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[A.N.S.A. - Collectif]
LES AVOIRS À L’ÉTRANGER – LES AVOIRS À L’ÉTRANG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RUBAT DU MÉRAC (Henri)
DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
VENOT (Jacques-Henri)
LES ÉCHANGES DE LOCAUX D’HABITATION, Préface de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CHRISTENSEN (Hans-Christian)
DISARMAMENT, A critical investigation, Introduc...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean), RAULT (Jean) et HEPP (François)
LA DOCTRINE FRANÇAISE DU DROIT D’AUTEUR, Étude ...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
HESSE (Philippe-Jean)
DROITS MARITIMES, tome III : Exploitation et pr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[D’AMOURS (Louis)]
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
DISCOURS ET MORCEAUX CHOISIS DE M. LE CHANCELIE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BASNAGE (Henry)
TRAITÉ DES HYPOTHÈQUES, DIVISÉS EN DEUX PARTIES...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DULAC (Louis)
DÉVELOPPEMENT HISTORIQUE ET THÉORIE DE L’EXÉCUT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FORTI (Valerio)
LA TITRISATION DES CRÉANCES EN DROIT COMPARÉ, C...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL : t. II : Obligations. Th...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
OLLIVIER (Émile) et MOURLON (Frédéric)
COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU, DES PRINCIPES DE LA LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 SUR LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L’ÉTAT, Revue trimestrielle de Droit civil, 1906 [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55857-1.jpg?v=1774860035&width=533)
![[Mélanges Derruppé] – LES ACTIVITÉS ET LES BIENS DE L’ENTREPRISE, Mélanges offerts à Jean Derruppé, Préface de Jean Hauser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55048-1_c94843d4-9e56-45cb-a68f-fe3a0cc36894.jpg?v=1774863508&width=533)
![[A.N.S.A. - Collectif] – LES AVOIRS À L’ÉTRANGER – LES AVOIRS À L’ÉTRANGER EN FRANCE – LE RÉGIME DE L’OR, DES DEVISES ET DES VALEURS ÉTRANGÈRES, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 60/1945, accompagné de deux additifs de juillet et novembre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44782-1.jpg?v=1766942174&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![[D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35597-1_42666d6f-e13a-46ae-9518-00f1d048ac77.jpg?v=1790059685&width=533)
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[Colloque] – DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28 juin 2002, dir. Max Falque et Henri Lamotte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54660-1_a8ed1cd2-4cc5-4fd6-8db3-767d869beb66.jpg?v=1774862562&width=533)
