Résultats de la recherche
-
LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, 5e éd. sauf t. V et...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy)
DROIT CIVIL : Les régimes matrimoniaux, 5ème éd...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) & DARMON (Marco)
CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE, coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, 8ème éd.
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DABIN (Jean)
THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, Nouvelle éd.
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MARTINVILLE (Erick)
LA SOUS-TRAITANCE DE CONSTRUCTION, Adaptation d...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HENRY MICHEL
DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE J...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
HISTOIRE DU SECOND ROYAUME DE BOURGOGNE, DU COM...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MESNARD (André-Hubert)
AMÉNAGER SA COMMUNE, coll. Pouvoir local
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FALCK (Niels Nicolaus)
COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MELLERAY (Guy)
LA TUTELLE DE L’ÉTAT SUR LES COMMUNES, Préface ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC (PRINCIPES DU DROIT PU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
ISAAC (Guy)
DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 5e éd. revue et mi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LESCOT (Pierre)
ESSAI SUR LA PÉRIODE CONSTITUTIVE DES PERSONNES...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1_41d9d601-8280-4b5d-9a76-255cee161b50.jpg?v=1790059630&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t. I [seul], Seconde édition entièrement refondue et considérablement augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55803-1.jpg?v=1774863914&width=533)
