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  • CHATIGNIER – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, 8e éd. revue, mise au courant de la jurisprudence et augmentée du Cahier des marchés des travaux du service du génie par Charles Ba

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  • FAULQUIER (Joseph) – ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX avant et depuis la loi du 20 août 1881 en droit français

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  • GAILLARD (Jean) – DU POUVOIR DES ADMINISTRATEURS DE LA FORTUNE D’AUTRUI EN DROIT CIVIL DE PASSER DES BAUX D’IMMEUBLES, Université de Poitiers, Faculté de droit

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  • PRIEUX (Henri) – TRAITÉ PRATIQUE DU DROIT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES MARCHÉS PUBLICS, Introduction de Bernard Renaud, Préfaces de Jean Cahen-Salvador et de Georges Liet-Veaux, 5e éd. revue et augmentée, [avec] Compléments et mise à jour de la 5e éd.

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  • BARRY (Charles) et TEXIER (Albert) – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, (Cahier des 29 décembre 1910 - 2 juillet 1913), 16e éd. complètement refondue et mise au courant par A. Tex

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  • ALLARD (Eugène) – DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLES (Droit romain) ; DE L’ADMINISTRATION DES PROVINCES AVANT 1789 ET DE LA PERSONNALITÉ CIVILE DU DÉPARTEMENT (Droit français)

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  • RUBEN DE COUDER (Joseph) – DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL, INDUSTRIEL ET MARITIME contenant la législation, la jurisprudence, l’opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d’enregistrement, enfin des modèles de tous les actes qu

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  • Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES ROUTES. Donnée à Paris, le 30 Mai 1792, l’an IV de la Liberté. Signé Louis Duranthon. Département de la Nièvre, bull. n° 1744

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    Prix habituel 15,00 €
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  • LAURENT (François) – PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition

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    Prix habituel 1.200,00 €
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  • GOUSSET (Pierre) – LE DROIT DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES (Loi du 19 décembre 1917, décret du 1er avril 1964 et textes modificatifs) avec la Collaboration de Gérard Magistry, Préface de René Martin

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  • NEMERY (Jean-Claude) – DE LA LIBERTÉ DES COMMUNES DANS L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, Préface de Francis-Paul Bénoit, Bibl. de droit public, t. CXLI

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  • NAUDIER (Fernand) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX, LOI DU 20 AOÛT 1881 – DÉCRET DU 19 MARS 1886 (France – Algérie)

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  • JOSSERAND (Louis) – COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme aux programmes officiels des Facultés de droit, mis au courant des lois, des décrets-lois, de la jurisprudence et de la doctrine, 3e éd. ; t. I : Théorie générale du droit et des droits -

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    Prix habituel 180,00 €
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  • [Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle

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    Prix habituel 20,00 €
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  • VACHONFRANCE (Pierrette) – PRÉCIS DE DROIT DU TRAVAIL À L’USAGE DES CABINETS D’ARCHITECTES, éd. mise à jour au 31 janvier 1970

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    Prix habituel 35,00 €
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  • HENRY MICHEL – DU DROIT DE CITÉ ROMAINE, ÉTUDES D’ÉPIGRAPHIE JURIDIQUE, Première série : Des signes distinctifs de la qualité de citoyen romain

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  • BOUDEVILLE (Jacques-R.) – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET POLARISATION

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    Prix habituel 10,00 €
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  • BARRY (Charles) – COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES IMPOSÉES AUX ENTREPRENEURS DES TRAVAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES, (Cahier des 16 février 1892 - 30 septembre 1899). 14ème édition suivie de la loi du 24 juillet 1889 sur la Procédure devant le

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  • WATRIN (H.) – CODE RURAL (texte et commentaire) et DROIT USUEL, ,Préface de Charles Mazeau, 2e éd.

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  • [Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16

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