Résultats de la recherche
-
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
Prix habituel 1.230,00 €Prix habituel -
PINTA (Louis)
DES ARBITRES RAPPORTEURS PRÈS LES TRIBUNAUX DE ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ENTREPRISE FACE À LA T.V.A., Séminaire organi...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CAPMAS (Charles)
DE LA RÉVOCATION DES ACTES FAITS PAR LE DÉBITEU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RELATIONS ENTREPRISES-BANQUES, Dossiers pratiqu...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PONT (Paul) (continuateur de Victor-Napoléon MARCADÉ)
EXPLICATION DU CODE NAPOLÉON : 1°) TRAITÉ-COMME...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HAMONIC (Guillaume)
COURS DE DROIT COMMERCIAL conforme au programme...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MONÉGER (Joël) et alii
POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROSSET (P.-R.)
LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT DES AFFAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE, 4ème ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CAEIRO (António)
A PARTE GERAL DO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
D’ANDIGNÉ-MORAND (Anne)
BAUX COMMERCIAUX INDUSTRIELS ET ARTISANAUX
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TRIPIER-DROUVILLÉ (Suzanne)
LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES TRAVAILLANT EN FRANCE E...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DECOCQ (André et Georges)
DROIT EUROPÉEN DES AFFAIRES, coll. Manuel
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FRAIMOUT (Jean-Jacques)
DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ, coll. Univ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAGRAVE (Lucien)
LE FORFAIT EN MATIÈRE D’ENTREPRISE PRIVÉE, Étud...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise Fasc. IX, année 19...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BLOCH (Pascale)
LES LETTRES DE CHANGE ET BILLETS À ORDRE DANS L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
PRODUCTEURS, DISTRIBUTEURS - QUELLE CONCURRENCE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DURAND (Patrick) et LASTCHA (Jacques)
LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES, coll. Droit & Ge...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARMOZ (Franck)
LA DÉLÉGATION DE POUVOIR, Préface de Yves Reinh...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté pa...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3872-1_7fcfad1c-31d1-4587-a977-7d2ca9cccca9.jpg?v=1772798905&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, de 1960 à 2000 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4301-1.jpg?v=1780997050&width=533)
![[Colloque] – L’ENTREPRISE FACE À LA T.V.A., Séminaire organisé à Liège les 13, 14 et 15 novembre 1969, Faculté de droit de l’Université de Liège](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53134-1.jpg?v=1766954022&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55204-1.jpg?v=1772795866&width=533)
