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    OLIVIER (D. ès D.) – PRINCIPES DU DROIT CIVIL ROMAIN

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  • LINOSSIER (Lucien) – LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

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  • DAUMIER (Honoré) – LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari du 1er novembre 1847, n° 7 : « Allons donc chers confrères... vous avez tort de vous disputer hors de l’audience... ce lieu-ci doit être la salle

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  • CANÇADO TRINDADE (Antônio Augusto) – LE DROIT INTERNATIONAL POUR LA PERSONNE HUMAINE, Préface de Emmanuelle Jouannet, Présentation de Laurence Burgorgue-Larsen, coll. Doctrines

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  • CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC, Préface de André Amiaud

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  • GASTAUD (Jean-Pierre) – PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des membres des groupements personnifiés, Préface de Jean-Pierre Sortais, Bibl. de droit privé,

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 10e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 5e éd. : t. I : Principes généraux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens ; t. II : Les preuves - Théorie générale des obligatio

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  • [Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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  • POULPIQUET (Jeanne de) – LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de Pierre-André Sigalas, Bibl. de droit privé, t. CXXXVI

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  • DAUMIER (Honoré) – « Maître Chapotard lisant dans un journal judiciaire l’éloge de lui-même par lui-même », Lithographie en noir, Série Les gens de justice., n° 18

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  • [Collectif] – L’IMPORTANCE ET LA STRUCTURE DES RECETTES ET DES DÉPENSES PUBLIQUES EN FONCTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Congrès de Bruxelles, septembre 1958, XIVe session, Institut international des finances publiques

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  • DAUMIER (Honoré) – « APRÈS L’AUDIENCE », LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signée et publiée initialement dans Le Charivari

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  • POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ, AUQUEL ON A AJOUTÉ UN TRAITÉ DE LA PUISSANCE DU MARI SUR LA PERSONNE ET LES BIENS DE LA FEMME (t. I) et UNE OBSERVATION SUR LE CONTRAT DE NANTISSEMENT (t. II)

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  • ROBERT (Jacques) – LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMISES PAR L’ADMINISTRATION (Le problème des responsabilités), Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit public, t. I

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    RICARD (Jean-Marie) – TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, (t. I ) - dernière édition, ET TRAITÉ DES DONATIONS (t. 2) CONTENANT LES TRAITÉS I - DU DON MUTUEL, fait par Testament ou par Contrats ; II - DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, ONÉREU

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  • ALTER (Michel) – L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEUBLES CORPORELS, Préface de Pierre Catala, Bibl. de droit privé, t. CXXII

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