Résultats de la recherche
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[Périodique]
RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTI...
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[Colloque]
DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENAR...
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[Collectif]
RÉVISER LES LOI BIOÉTHIQUES : QUEL ENCADREMENT ...
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GAUDEMET (Jean)
LES COMMUNAUTÉS FAMILIALES, coll. Petite biblio...
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[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
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LOUIS (Jean-Victor)
LES RÈGLEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EURO...
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NASSIF (Elie)
CAPITALISME OU COLLECTIVISME, L’alternative pré...
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[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
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[Colloque]
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHO...
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[Colloque]
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET L’ENVIRONNEMENT, Co...
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PASSY (Louis)
DES ORIGINES DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉP...
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RAEPENBUSCH (Sean Van)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION ET DES COMMUNAU...
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[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
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SAVY (Robert)
LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...
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PLOUVIER (Liliane)
LES DÉCISIONS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
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[Périodique]
COMMUNISME ET RÉFORMES, Politique étrangère, re...
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DURIN (Danièle)
DES RECOURS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE EN ...
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BULLETIN DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, SUPPLÉMEN...
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PRIEUR (Raymond)
LES RELATIONS INTERNES ET EXTERNES DE LA COMMUN...
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RODIONOFF (Anolga)
ARCHITECTURE : DE LA PRODUCTION À LA COMMUNICAT...
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RUPNIK (Jacques)
L’AUTRE EUROPE. CRISE ET FIN DU COMMUNISME
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[Collectif]
DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
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[Environnement]
LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONN...
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CHESNÉ (Guy)
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA C...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Périodique] – RECUEIL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, VOL. XII-4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33375-1_a64d00e3-c8a8-4e31-bf9a-884d0acff6ae.jpg?v=1789984535&width=533)
![[Colloque] – DU CONTRAT DE PARTENARIAT AU MARCHÉ DE PARTENARIAT, Actes du colloque organisé par l’Institut du Droit de l’Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication les 25 et 26 septembre 2014 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Études c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57843-1_cbf90307-6ce2-4e2a-b7a9-93a712d040a0.jpg?v=1780998055&width=533)
![[Collectif] – RÉVISER LES LOI BIOÉTHIQUES : QUEL ENCADREMENT POUR UNE RECHERCHE ET DES PRATIQUES MÉDICALES MAÎTRISÉE ?, Rapport d’information déposé par la mission d’information commune préparatoire au projet de loi de révision des lois « Bioéthiques » de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58550-1_aaf84660-d8a3-415a-8b92-ee395a4ff17f.jpg?v=1793039820&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHOIX DE LOI DANS LES CONTRATS INTERNATIONAUX, Actes du colloque [de] Dijon des 9 et 10 septembre 2010, dir. Sabine Corneloup et Nathalie Joubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53498-1.jpg?v=1766954981&width=533)
![[Colloque] – LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET L’ENVIRONNEMENT, Colloque d’Angers sous la direction de Jean-Claude Masclet, Préface de Michel Barnier, Travaux de la CEDECE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44310-1.jpg?v=1766941827&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959, Introduction de E. S. de la Marnière ; t. I - L’immigration, ses conséquences économiques et sociales - Le statut civil de l’étranger - Le statut p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33457-1.jpg?v=1766932484&width=533)
![[Périodique] – COMMUNISME ET RÉFORMES, Politique étrangère, revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 3/87](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25693-1.jpg?v=1766928476&width=533)
![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40931-1.jpg?v=1766938771&width=533)
![[Environnement] – LÉGISLATION COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT : I. Politique générale ; II. Air ; III. Produits chimiques, risques industriels et biotechnologie ; IV. Nature ; V. Bruit ; VI. Déchets ; VII. Eau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38942-1.jpg?v=1766936725&width=533)
