Résultats de la recherche
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
VALOIS (Noël)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT (RÈGNE ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Collectif]
IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MÉNERVILLE (P. de)
DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION ALGÉRIENNE, Code...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[RDP]
REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQU...
Prix habituel 4.000,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COORDINATION ADMINISTRATIVE EN MATIÈRE ÉCONO...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT,...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude), BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARD...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MERLIN (Philippe-Antoine)
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LE DROIT FINANCIER. Jurisprudence des valeurs m...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MILLET (Donatien)
MANUEL DU CANDIDAT À L’EMPLOI DE PERCEPTEUR SUR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
TAUDIÈRE (H.)
LES ENFANTS NÉS HORS MARIAGE, D’APRÈS LES LOIS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRATTATI DEI CONTRATTI DI BENEFICENZA DEL SIGNO...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Collectif]
HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol. ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif - Centre Sorbonne Finance]
LES DÉFIS ACTUELS DU DROIT FINANCIER, THE CURRE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Collectif] – LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES, sous la direction de Marie-Anne FRISON-ROCHE, coll. Thèmes et Commentaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25850-1.jpg?v=1766928612&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35350-1.jpg?v=1766933791&width=533)
![[Collectif] – IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53522-1.jpg?v=1766955027&width=533)
![[RDP] – REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, Ferdinand LARNAUDE (dir.)…, de 1894 [tête de collection] à 1981 [strictement complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3969-1.jpg?v=1766946850&width=533)
![[Collectif] – LA COORDINATION ADMINISTRATIVE EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17944-1.jpg?v=1766923085&width=533)
![[Collectif] – LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARDIE (1973-1975)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36311-1.jpg?v=1766934571&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![LE DROIT FINANCIER. Jurisprudence des valeurs mobilières et des sociétés (et des opérations de Bourse). Recueil bi-mensuel (puis mensuel à partir de 1906) fondé et dirigé par Édouard BADON-PASCAL, de 1888 [tête de collection] à 1939 [queue de coll. en 194](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3946-1.jpg?v=1766946048&width=533)
![[Collectif] – LE NOUVEAU DROIT DES DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35969-1.jpg?v=1766934205&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52285-1.jpg?v=1766951897&width=533)
![[Collectif] – HISTOIRE DU DROIT DES FINANCES PUBLIQUES, vol. II [seul] : Les grandes étapes de l’évolution de la fiscalité d’État, textes à l’appui, Études coordonnées par Henri Isaia et Jacques Spindler, coll. Finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56457-1.jpg?v=1774861044&width=533)
![[Collectif - Centre Sorbonne Finance] – LES DÉFIS ACTUELS DU DROIT FINANCIER, THE CURRENT CHALLENGES OF FINANCIAL LAW, Études coordonnées sous la directon scientifique d’Alain Couret et Catherine Malecki, coll. Pratique des affaires](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49116-1.jpg?v=1766945950&width=533)
