Résultats de la recherche
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[Collectif]
JUSTICES EN RÉFORME, Droit & Société, Revue int...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LACHAU (Charles) et DAGUIN (Christian)
DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS ÉTRANGERS D’APRÈS ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MARGUÉNAUD (Jean-Pierre)
CEDH ET DROIT PRIVÉ, L’influence de la jurispru...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BRUN (André)
LA JURISPRUDENCE EN DROIT DU TRAVAIL, Bibl. de ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LÉCHARNY (Louis)
LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CAPITANT (Henri)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 7...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DAVID (Cyrille), FOUQUET (Olivier), LATOURNERIE (Marie-Aimée) et PLAGNET (Bernard)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BOYER (P.)
PETIT FORMULAIRE, Suivi de jurisprudence, Procé...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
CONSTITUTION ET DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT &...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FOLLEVILLE (Daniel de) et LONFIER (Jules)
TRAITÉ DE LA POSSESSION DES MEUBLES ET DES TITR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LACHAU (Charles)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
LALOU (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 6e...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MALET (Gaston)
ÉTUDES DE JURISPRUDENCE SUR LES ORDONNANCES DE ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
TINGUY DU POUËT (Lionel de)
LA RÉGLEMENTATION DES BILANS ET LA JURISPRUDENC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GUILLIEN (Raymond)
L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Distinction d...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DE PROCÉDURE CIVILE, annoté d’après la doc...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
KOECHLIN (H. François)
COMPÉTENCE ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE DE 1800...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Collectif] – JUSTICES EN RÉFORME, Droit & Société, Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, n° 63-64/2006](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57857-1_42350246-746b-4b43-84e2-bb3377863008.jpg?v=1780998113&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53009-1.jpg?v=1766953483&width=533)
![[Colloque] – CONSTITUTION ET DIFFÉRENTES BRANCHES DU DROIT & LA JURISPRUDENCE, SOURCE DU DROIT, Publications de l’École Doctorale de la Faculté de Droit de Sfax, n° 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45615-1.jpg?v=1766943034&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1_a4366732-9290-4974-926b-1c003b85a5dc.jpg?v=1790059793&width=533)
![[Code] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. refondue et mise à jour, coll. petits codes Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48753-1.jpg?v=1766945547&width=533)
