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BRY (Georges)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTI...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
BOUCHE (Nicolas)
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ I...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Pré...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VAZEILLE (François Antoine)
TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS, SUIVANT LES NOUVEAUX ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
BANDRAC (Monique)
LA NATURE JURIDIQUE DE LA PRESCRIPTION EXTINCTI...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
RENOUARD (Augustin-Charles)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DESJARDINS (Arthur)
DE L’ALIÉNATION ET DE LA PRESCRIPTION DES BIENS...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
COLLART DUTILLEUL (François)
LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOUVEL (Adrien)
PRINCIPE DE SPÉCIALITÉ ET SIGNES DISTINCTIFS, P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Mélanges Ripert]
LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS AU MILIEU DU XXe SIÈCLE...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BELTRAN (Alain), CHAUVEAU (Sophie), GALVEZ-BEHAR (Gabriel)
DES BREVETS ET DES MARQUES, Une histoire de la ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)
RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de CATALA (Pierre)]
AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TROBAT (Ioannis Baptistæ)
TRACTATUS DE EFFECTIBUS IMMEMORIALIS PRÆSCRIPTI...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
VALLOIS (Victor-Hippolyte)
DU DROIT DE PRÉFÉRENCE ENTRE LES CRÉANCIERS HYP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Anonyme
OBSERVATIONS SUR LA LOI DU 14 VENTOSE AN VII, R...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
DENIS (Frédéric)
SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUINCHARD (Serge)
L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GINOSSAR (Samuel)
DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel
![[Collectif] – UN DROIT INVIOLABLE ET SACRÉ, LA PROPRIETÉ, Préface de Jean Frebault](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56936-1_caae3505-fc5b-4c9f-8b6c-0e1ee47b2290.jpg?v=1779694728&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Mélanges Ripert] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS AU MILIEU DU XXe SIÈCLE, ÉTUDES OFFERTES À GEORGES RIPERT : t. I : Études générales - Droit de la famille ; t. II : La Propriété - Contrats et obligations - La vie économique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52205-1.jpg?v=1766951152&width=533)
![[Sous la direction de CATALA (Pierre)] – AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, Ministère de la Justice](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57059-1_1a21afcb-1f3f-4920-85b4-c8017871d2fd.jpg?v=1779694765&width=533)
