Résultats de la recherche
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE LÉGISLATION ...
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MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel)
SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DRO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
NIEUPOORT (Willem Hendrik)
EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES ...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
POULPIQUET (Jeanne de)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES N...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
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PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRAC...
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[Collectif]
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SAVATIER (René)
TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN DROIT FRA...
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LUCCHINI (Luigi)
LE DROIT PÉNAL ET LES NOUVELLES THÉORIES, Tradu...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GAILLARD (Emmanuel)
LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
OUDOT (Julien)
PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’EN...
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MALINVAUD (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DES INCAPABLES ET DE LA FEMME...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[RJS]
REVUE DE JURISPRUDENCE SOCIALE, fondée en 1989,...
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BOURJON (François)
LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges)
LES FORCES CRÉATRICES DU DROIT
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., e...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRACTATUS FREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, PATAVINI, Serenissimæ Reipublicæ Venetæ Iurisconsulti, & Equitis. Omnibus tam in Scholis, quam in causarum Foro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52324-1.jpg?v=1766951987&width=533)
![[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel) – SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, soutenue le 6 décembre 1974](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45634-1_1a58b862-b30e-4a30-903f-1f27d1ae91bc.jpg?v=1791551752&width=533)
![NIEUPOORT (Willem Hendrik) – EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES OBSERVÉES CHEZ LES ROMAINS, pour faciliter l’intelligence des anciens auteurs. Ouvrage écrit en Latin par M. N. et traduit par M. L’Abbé [Desfontaines]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42805-1.jpg?v=1766940918&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIVERSALIBUS, TRACTATUS fREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, I.C. præclarissimi, ac Mag. Cameræ Patauinæ Aduocati Fiscalis, & Sereniss. Reipub. Venetæ Consultoris. Omnibus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53160-1.jpg?v=1771858670&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 13ème rapport d’activité 1992, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33288-1.jpg?v=1766932393&width=533)
![SAVATIER (René) – TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN DROIT FRANÇAIS, t. I : Les sources de la responsabilité civile, t. II : Conséquences et aspects divers de la responsabilité, Préface de Georges Ripert, [PREMIÈRE ÉDITION]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58225-1.jpg?v=1792594012&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[RJS] – REVUE DE JURISPRUDENCE SOCIALE, fondée en 1989, de 1989 [tête de collection] à 2008 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4317-1.jpg?v=1792594139&width=533)
