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LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
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LE BRAS (Gabriel), PRÉLOT (Marcel), BYÉ (Maurice) et MARCHAL (André)
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres soc...
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COOMBE (Rosemary J.)
THE CULTURAL LIFE OF INTELLECTUAL PROPERTIES, A...
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[R.S.C.D.P.C]
REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL C...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Archives de philosophie du droit]
DIALOGUE, DIALECTIQUE EN PHILOSOPHIE ET EN DROI...
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WEYL (Monique et Roland)
LA PART DU DROIT dans la réalité et l’action
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[Collectif]
LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, so...
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JOUFFROY (Th.)
COURS DE DROIT NATUREL professé à la Faculté de...
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MOURRE (Alexis)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ EUROPÉEN DES AFFAIRES, D...
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DROIT INTERNATIONAL ET NOUVELLES APPROCHES SUR ...
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STIRN (Bernard), AGUILA (Yann)
DROIT PUBLIC FRANÇAIS ET EUROPÉEN
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JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE D...
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[Mélanges Lesage]
L’ÉTAT ET LE DROIT D’EST EN OUEST, Mélanges off...
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COURCELLE SENEUIL (Jean-Gustave)
PRÉPARATION À L’ÉTUDE DU DROIT. Études des prin...
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GAUDEMET (Jean)
INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
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CLÉMENT (Henri)
ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, a...
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[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
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[SCHAFFHAUSER (Émile)]
LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE ...
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COHEN-JONATHAN (Gérard)
LIBERTÉS FONDAMENTALES ET TÉLÉVISION EUROPÉENNE...
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CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
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LEVEL
[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNAL...
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MEYER (André)
LA LICENCE DES DÉBITANTS DE BOISSONS, Universit...
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![[R.S.C.D.P.C] – REVUE DE SCIENCE CRIMINELLE ET DE DROIT PÉNAL COMPARÉ publié sous les auspices du Centre Français de Droit comparé avec la collaboration de l’institut de criminologie et de l’institut de droit comparé de L’université de Paris et avec le co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4307-1.jpg?v=1780997113&width=533)
![[Archives de philosophie du droit] – DIALOGUE, DIALECTIQUE EN PHILOSOPHIE ET EN DROIT, publié avec le concours du C.N.R.S., A.P.D., t. XXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52715-1.jpg?v=1766952849&width=533)
![[Collectif] – LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol. 11 ; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et H](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50471-1.jpg?v=1766947573&width=533)
![[Collectif] – DROIT INTERNATIONAL ET NOUVELLES APPROCHES SUR LE TIERS-MONDE : Entre répétition et renouveau, dir. Mark Toufayan, Emmanuelle Tourme-Jouannet, Hélène Ruiz Fabri, coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, vol. 31](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56662-1_095c29dc-e038-46cd-bbdd-d75b4d406669.jpg?v=1775989964&width=533)
![[Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56192-1.jpg?v=1774863254&width=533)
![[Mélanges Lesage] – L’ÉTAT ET LE DROIT D’EST EN OUEST, Mélanges offerts au professeur Michel LESAGE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43529-1.jpg?v=1766941276&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1.jpg?v=1766942307&width=533)
![[SCHAFFHAUSER (Émile)] – LES LOIS NOUVELLES, REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ET REVUE DES TRAVAUX LÉGISLATIFS, RECUEIL TRI-MENSUEL, première partie : Législation commentée, Revue de jurisprudence et des réponses ministérielles ; troisième partie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8271-1_111e9a23-2268-494e-b03f-2273db7c02a2.jpg?v=1766914939&width=533)
![LEVEL – [RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique ОБРАТНАЯ СИЛА 3AKOHA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34721-1.jpg?v=1766933495&width=533)
