Résultats de la recherche
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PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)
CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
BRY (Georges)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE LITTÉRAIRE ET ARTISTI...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
BERTIN (Gilles Y.), WYATT (Sally)
MULTINATIONALES ET PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Le c...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Périodique]
BULLETIN DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PRO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAMARONY (Ch.)
LE LOI DU 13 JUILLET 1933 modifiant les disposi...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges), ROBLOT (René), VOGEL (Louis) et GERMAIN (Michel), DELEBECQUE (Philippe)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Actes de co...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GREFFE (Xavier)
ÉCONOMIE DE LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BURST (Jean-Jacques)
BREVETÉ ET LICENCIÉ, LEURS RAPPORTS JURIDIQUES ...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
RENOUARD (Augustin-Charles)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JACOMET (Robert) et BUTTGENBACH (André)
LE STATUT DES ENTREPRISES PUBLIQUES, Offices à ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GALAND (Pierre)
LE BAIL DES LOCAUX À USAGE COMMERCIAL INDUSTRIE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ALIBERT (F.)
LE SYNDIC DE L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Annales...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
THE STATE AND FREEDOM OF CONTRACT, Edited by Ha...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOUVEL (Adrien)
PRINCIPE DE SPÉCIALITÉ ET SIGNES DISTINCTIFS, P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOUCHE (Nicolas)
LE PRINCIPE DE TERRITORIALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ I...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DELVOLVÉ (Pierre)
LES BIENS DE L’ADMINISTRATION
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GASTAMBIDE (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS E...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
CENDRIER (Gaston)
LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CAIRE (Guy)
LES RELATIONS INDUSTRIELLES, coll. Mémentos Dalloz
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
APPEL (Louis)
LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53067-1.jpg?v=1788155124&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40100-1.jpg?v=1785853781&width=533)
![[Collectif] – THE STATE AND FREEDOM OF CONTRACT, Edited by Harry N. Scheiber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58052-1.jpg?v=1789026539&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 26 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50330-1_b022b6a6-e44f-4b4a-a024-08328e7099e5.jpg?v=1788154916&width=533)
