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GAINETON (Jean-Luc)
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MAYNARD (Gerard de)
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SERRES
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
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PAPON (Jean), avec des additions de BERGERON (Nicolai), TILLER, CHANUT et FAY
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MAYNARD (Gerard de)
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BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
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SIBAND (Georges)
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OLIVE DU MESNIL (Simon d’)
QUESTIONS NOTABLES DU DROICT, DÉCIDÉES PAR DIVE...
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BRILLON (Pierre Jacques)
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
Prix habituel 310,00 €Prix habituel
![GAINETON (Jean-Luc) – BIENNALES DU BARREAU DE CLERMONT-FERRAND, ACTES ET MÉMORIAL, sous la direction du bâtonnier Jean-Luc Gaineton, t. I Années 2009-2010 [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47175-1_d3218552-583a-48c4-b7d5-2eed001a538b.jpg?v=1785077976&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus réc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57281-1.jpg?v=1788156631&width=533)
![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1_f958d45a-b729-4859-9b3e-ad5a66b4a7fd.jpg?v=1788157037&width=533)
![BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel) – GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t. 1 : Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel [t. 1 uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47435-1_f4ccadf6-2140-4a40-9f26-ae833732413d.jpg?v=1785077984&width=533)
![[Coutumes], DUMOULIN (Charles), FORTIN (Gilles) – LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres Coustumes de France et expliquée par les notes de Me Charles du Moulin sur les mêmes Coustumes, les Arrests de la Cour, & diverses autres remarques. Ensemble](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39160-1.jpg?v=1766936880&width=533)
