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BESSE (Jean-Claude)
HISTOIRE DES TEXTES DU DROIT DE L’ÉGLISE AU MOY...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Institut National de France
RÈGLEMENT POUR L’ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET B...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 11ème jou...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RIPOLL (Acacii Antonii de) [RIPOLL (Acacio Antonio de)]
ACACII ANTONII DE RIPOLL DOMICELLI, PHILOSOPHIÆ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GRENIER (Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOU...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
RECUEIL GÉNÉRAL DES SÉNATUS-CONSULTES, LOIS, DÉ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GRENIER (Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de tout...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Répertoire]
RECUEIL DES TRAITÉS, CONVENTIONS, LOIS, DÉCRETS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)
ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
SCHMALZGRUEBER (Franz)
JUS ECCLESIASTICUM UNIVERSUM BREVI METHODO AD D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RONDONNEAU (Louis)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR C...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)]
GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GOUPIL (Auguste-Alexis)
LA GRÂCE. Grâce actuelle - Grâce habituelle - L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GRENIER (M. le baron Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, ET DE TOUT...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Dalloz – Traité]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DESÂGES (Eugène)
DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM (Droit...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
GRUET (Paul)
VERS LA CONSTITUANTE, Société d’Études économiq...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Décret] – DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6301-1.jpg?v=1790059108&width=533)
![RIPOLL (Acacii Antonii de) [RIPOLL (Acacio Antonio de)] – ACACII ANTONII DE RIPOLL DOMICELLI, PHILOSOPHIÆ AC V. I. D., OLIM IN OSCENSI UNIVERSITATE legum Interpretis ; nunc verò in Baiulia generali Cataloniæ, & in officio Magistri Rationalis pro S. C. R.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52331-1.jpg?v=1766952032&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
![[Répertoire] – RECUEIL DES TRAITÉS, CONVENTIONS, LOIS, DÉCRETS ET AUTRES ACTES RELATIFS À LA PAIX AVEC L’ALLEMAGNE : t. I - Conventions diplomatiques et militaires, actes législatifs de janvier 1871 à juin 1872 ; t. II - Documents complémentaires. Débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12263-1_a1cc1cb9-5429-4a31-9178-70b360e8d886.jpg?v=1790508531&width=533)
![GRIMALDI DE REGUSSE (Charles) – ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au Mortier du même Parlement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42517-1_48b38777-bd59-4e54-ad3d-002f86fa7a9f.jpg?v=1790059847&width=533)
![PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)] – GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Confiliarij, DECISIONES. A. Rambavdi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mattæi Ferrerii, N. Bonetonii ; Necno](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34185-1.jpg?v=1766932900&width=533)
![[Dalloz – Traité] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19767-1.jpg?v=1766924302&width=533)
