Résultats de la recherche
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DESPAGNET (Frantz)
ESSAI SUR LES PROTECTORATS, Étude de droit inte...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Périodique]
CRITIQUE INTERNATIONALE, n°16, juillet 2002 : P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEPROVAUX (Jérôme)
LA PROTECTION DU PATRIMOINE FAMILIAL, Préface d...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BLONDEL (Georges)
LA POLITIQUE PROTECTIONNISTE EN ANGLETERRE, Un ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAVOIE (Jocelyn)
LE PROTECTEUR DU CITOYEN DU QUÉBEC, Préface de ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HOANG (Patrice)
LA PROTECTION DES TIERS FACE AUX ASSOCIATIONS. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RICHARD (André)
DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE EN ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAFITTE (Michel), BORDERIE (Alain)
LES GROUPES DE PROTECTION SOCIALE, Évolutions d...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LUAIRE (René)
LE RÔLE DE L’INITIATIVE PRIVÉE DANS LA PROTECTI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DECKER (Micheline)
ASPECTS INTERNES ET INTERNATIONAUX DE LA PROTEC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
VERNET (Prosper)
TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PELLAT (Charles-Auguste)
EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ROMAIN S...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DAMI (Aldo)
DESTIN DES MINORITÉS, Les nouveaux martyrs
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PERROT (Ernest)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie]
BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PRÉLOT (Marcel)
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., coll. ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Périodique] – CRITIQUE INTERNATIONALE, n°16, juillet 2002 : Prison et changement démocratique, que faire des protectorats internationaux dans les balkans ? Proche-Orient : le naufrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50358-1.jpg?v=1766947406&width=533)
![[Colloque] – LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27718-1.jpg?v=1766929426&width=533)
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre) – EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735 CONCERNANT LES TESTAMENTS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52668-1.jpg?v=1766952805&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie] – BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection juridique de la personne, responsable scientifique : Raphaël Draï](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47976-1.jpg?v=1766944679&width=533)
