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[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]
ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois d...
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SOYER (Jean-Claude)
MANUEL DE DROIT PÉNAL ET DE PROCÉDURE PÉNALE, 1...
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JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la ...
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PASTOR (Élodie)
L’ASSIETTE DU RECOURS DES TIERS PAYEURS CONTRE ...
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[Colloque]
LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNE...
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Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
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VOIRIN (Pierre) et GOUBEAUX (Gilles)
DROIT CIVIL : Personnes - Famille - Incapacité ...
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GENY (François)
SCIENCE ET TECHNIQUE EN DROIT PRIVÉ POSITIF. No...
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VÉRON (Michel)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd. entièrement re...
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CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 2ème éd., coll. U série Droit
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STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. ...
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Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
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SOCIÉTÉS CENTRALE DES ARCHITECTES
MANUEL DES LOIS DU BÂTIMENT, t. I : 1er vol., 2...
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[Colloque - SFDI]
LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, di...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
KIRKPATRICK (Robert E.)
INITIATION AU DROIT ANGLAIS
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CHEVREY-RAMEAU (Paul)
RÉPERTOIRE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE. Indicati...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), professé à la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SERRIGNY (Denis)
TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers] – ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4178-1_220fc38e-e74a-42f9-87d8-3b47207d552c.jpg?v=1788854173&width=533)
![[Colloque] – LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12 et 13 novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28109-1.jpg?v=1766929704&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Strasbourg (2-4 juin 1977), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44114-1.jpg?v=1766941669&width=533)
![[Colloque] – LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, dir. Bernard Teyssié, coll. Colloques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55252-1.jpg?v=1774859987&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
