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  • HUGUET (André) – L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT D’AUTEUR, Études sur la loi du 11 mars 1957, Préface de René Savatier, Bibl. de droit privé, t. XXX

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    ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du) – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, en deux parties, 4ème édition, considérablement augmentée

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    BOUCHEL (Laurent), [par BLONDEAU (Claude)] – LA BIBLIOTHÈQUE CANONIQUE CONTENANT PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE TOUTES LES MATIÈRES ECCLÉSIASTIQUES ET BÉNÉFICIALES QUI ONT ÉTÉ TRAITÉE PAR MAISTRE L. BOUCHEL DANS LA SOMME BÉNÉFICIALE

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    Anonyme – PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre du Roy pour l’examen des articles de l’ordonnance civile du mois d’avril 1667 et de l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670

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    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL Art. 1582 - 1701

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : Du Cautionnement et des Transactions, Commentaires des titres XIV et XV, livre III, du Code civil

    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : Du Cautionnement et des Transactions, Commentaires des titres XIV et XV, livre III, du Code civil

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    BRILLON (Pierre Jacques) – DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE, ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique Les matières bénéficiales, civiles et criminelles : Les principales maximes du Droit Ecclésiasti

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  • BRILLON (Pierre Jacques) – DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE, ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique Les matières bénéficiales, civiles et criminelles : Les principales maximes du Droit Ecclésiasti

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  • DANTOINE (Jean Baptiste) – LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE QU’ELLES SONT DISPOSÉES AU DERNIER TITRE DU DIGESTE. TRADUITES EN FRANÇOIS AVEC DES EXPLICATIONS ET DES COMMENTAIRES SUR CHAQUE RÈGLE, nouvelle éd.

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    TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE : DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, COMMENTAIRE DES TITRES VII ET VIII DU LIVRE III DU CODE CIVIL,Art. 1702 - 1831

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    FŒLIX (Jean Jacques Gaspard) et HENRION (Mathieu Richard Auguste) – TRAITÉ DES RENTES FONCIÈRES, SUIVANT L’ORDRE DE POTHIER ET D’APRÈS LES PRINCIPES DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, OUVRAGE OÙ SONT DISCUTÉES LES PRINCIPALES QUESTIONS RELATIVES AUX PRIVILÈGES E

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    COLFAVRU (Jean-Claude) – LE DROIT COMMERCIAL COMPARÉ DE LA FRANCE ET DE L’ANGLETERRE SUIVANT L’ORDRE DU CODE DE COMMERCE FRANÇAIS, Ouvrage théorique et pratique nécessaire à l’application du nouveau traité de commerce du 23 janvier 1860

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  • AYRAULT (Pierre) – L’ORDRE, FORMALITÉ ET INSTRUCTION JUDICIAIRE DONT LES ANCIENS GRECS ET ROMAINS ONT USÉ ET ACCUSATIONS PUBLIQUES (SINON QU’ILS AIENT COMMENCÉ À L’EXÉCUTION) CONFÉRÉ AU STIL ET USAGE DE NOTRE FRANCE avec le quatrième Livre où est parlé du

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  • DAUMIER (Honoré) – LA JUSTICE CHINOISE. « Les avocats chinois se démènent si fort, prennent tant de poses oratoires que les magistrats, pour n’être pas distraits par les gestes de la défense et ne rien perdre de ses arguments, se livrent généralement à qu

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  • DOMAT (Jean) – LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL ; LE DROIT PULIC ET LEGUM DELECTUS, Nouvelle édition, Revue, corrigée, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M. de Héricourt, Des Notes de feu M. de Bouchevret, sur le Leg

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    DANTOINE (Jean Baptiste) – LES RÈGLES DU DROIT CANON, dans le même ordre qu’elles sont disposées au dernier titre du cinquième Livre du Sexte, et au dernier titre du cinquième Livre des Decretales, traduites en françois avec des explications et des commen

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    DOMAT (Jean) – LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DROIT PUBLIC, ET LEGUM DELECTUS, nouvelle éd. revue, corrigée, & augmentée des Troisième & Quatrième Livres du Droit Public, par M. De Hericourt, Avocat au Parlement : Des Notes de feu M. De Bouc

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    DAUDE (Adrian) – MAJESTAS HIERARCHIÆ ECCLESIASTICÆ A SUMMI PONTIFICIS REGALI SACERDOTIO CARDINALUM EMINENTISSIMA PURPURA, PATRIARCHARUM, ARCHIEPISCOPORUM, EPISCOPORUM SACRATIORE PRINCIPATU, PRÆSULUM MINORUM SUBLIMI DIGNITATE, ECCLESIARUM CATHEDRALIUM ALLU

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    AMORT (Eusebius) – VETUS DISCIPLINA CANONICORUM REGULARIUM ET SÆCULARIUM EX DOCUMENTIS MAGNA PARTE HUCUSQUE INEDITIS A TEMPORIBUS APOSTOLICIS USQUE AD SÆCULUM XVII CRITICE, ET MORALITER EXPENSA, 2 t. en 1 vol.

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    DOUJAT (Jean) – PRÆNOTIONUM CANONICARUM LIBRI QUINQUE : QUIBUS SACRI JURIS, ATQUE UNIVERSI STUDII ECCLECIASTICI PRINCIPIA, ET ADMINICULA ENUCLEANTUR

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    DADINO ALTESERRA (Antoine) (Dadin de Hauteserre) – ECCLESIASTICÆ JURISDICTIONIS VINDICIÆ ADVERSUS CAROLI FEVRETI, ET ALIORUM TRACTATUS DE ABUSU

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    RICCIULLO (Antonio) – TRACTATUS DE IURE PERSONARUM EXTRA ECCLESIÆ GREMIUM EXISTENTIUM

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