Résultats de la recherche
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LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
L’ÉTAT DEVANT LE JUGE PÉNAL, Débat Joël Thorava...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
PEUPLES ET ÉTATS DU TIERS MONDE FACE À L’ORDRE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA COUR SUPRÊME D...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
JAUME (Lucien)
HOBBES ET L’ÉTAT REPRÉSENTATIF MODERNE, coll. P...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT AUX ÉTATS-UNIS, UNE CRÉATION PERMANENTE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
THIERRY (Augustin)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PRO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
MILL (John-Stuart)
LE GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF, Traduit et précé...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MASPÉTIOL (Roland)
L’ÉTAT DEVANT LA PERSONNE ET LA SOCIÉTÉ
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES “SCIENCES DE LA POLITIQUE” AUX ÉTATS-UNIS, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COLLIER (Arthur)
TENUE DE L’ÉTAT CIVIL EN FRANCE, Manuel à l’usa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Buffet]
LA PROCÉDURE DANS TOUS SES ÉTATS, Mélanges Jean...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARTINEZ (Jean-Claude) et MALTA (Pierre di)
DROIT BUDGÉTAIRE, Budget de l’État - Budgets lo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BUIRETTE (Patricia)
LA PARTICIPATION DES ÉTATS DU TIERS-MONDE À L’É...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JUILLARD (Patrick)
JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
Prix habituel 260,00 €Prix habituel -
[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Mélanges Stauder]
MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Archives de philosophie du droit]
GENÈSE ET DÉCLIN DE L’ÉTAT, Préface de Michel V...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
![SALEILLES (Raymond) – ÉTUDE SUR L’EXPOSÉ FAIT PAR M. MAURICE HAURIOU, DES PRINCIPES DE LA LOI DU 9 DÉCEMBRE 1905 SUR LA SÉPARATION DES ÉGLISES ET DE L’ÉTAT, Revue trimestrielle de Droit civil, 1906 [Réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55857-1.jpg?v=1774860035&width=533)
![[Collectif] – LES “SCIENCES DE LA POLITIQUE” AUX ÉTATS-UNIS, Domaine et techniques, sous la direction de Harold D. LASSWELL et Daniel LERNER Préface de Raymond Aron, coll. Cahiers de la fondation nationale des Sciences politiques, n° XIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38473-1.jpg?v=1766936365&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Mélanges Buffet] – LA PROCÉDURE DANS TOUS SES ÉTATS, Mélanges Jean Buffet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57740-1_ca61d0c9-7f92-4b86-a7ad-f0802835fd96.jpg?v=1780997735&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Mélanges Stauder] – MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55067-1.jpg?v=1774861892&width=533)
![[Archives de philosophie du droit] – GENÈSE ET DÉCLIN DE L’ÉTAT, Préface de Michel Villey, A.P.D., t. XXI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52489-1.jpg?v=1766952420&width=533)
