Résultats de la recherche
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BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS...
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BERR (Claude-J.) et GROUTEL (Hubert)
DROIT DES ASSURANCES, 6e éd.., coll. Mementos D...
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HÉMARD (Jean)
LES CONTRATS À TITRE ONÉREUX ENTRE ÉPOUX, Revue...
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CAUVET (Jules)
LE COLLÈGE DES DROITS DE L’ANCIENNE UNIVERSITÉ ...
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BONNARD (Roger)
DES CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE, Thèse, Fac...
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DUTHEIL DE LA ROCHÈRE (Jacqueline)
INTRODUCTION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, co...
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BOISSIÈRE (Henri)
L’ENFANT ADULTÉRIN EN DROIT POSITIF FRANÇAIS, P...
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BURDEAU (Georges)
MANUEL DROIT CONSTITUTIONNEL, 27e éd. par Franc...
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 7ème éd., coll. Juris Classe...
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MARTY (Gabriel) et RAYNAUD (Pierre)
DROIT CIVIL : t. I-2 : LE PERSONNES (2e éd.)
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DAHAN (Maurice)
LA PRATIQUE FRANÇAISE DU DROIT DU COMMERCE INTE...
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MALINVAUD (Philippe)
LES MÉCANISMES JURIDIQUES DES RELATIONS ÉCONOMI...
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[Colloque]
LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et...
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[Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ]
LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Pré...
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LEPAGE-JESSUA (Corinne)
ESSAI SUR LES NOTIONS DE COÛT SOCIAL EN DROIT A...
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HAROUEL (Jean-Louis), BARBEY (Jean), BOURNAZEL (Éric) et THIBAUT-PAYEN (Jacqueline)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ÉPOQUE FRANQUE À...
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MEISSONNIER (Georges)
DROIT DES SOCIÉTÉS EN AFRIQUE (Afrique noire fr...
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CEREXHE (Étienne) et DANSE (Albert)
LA VENTE À TEMPÉRAMENT ET SON FINANCEMENT DANS ...
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DÉROULÈDE (Robert)
LE NOUVEAU STATUT DU FERMAGE ET DU MÉTAYAGE. Or...
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[RIDC]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, 37ème an...
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DOUAY (Michel)
PROCÉDURES FISCALES ET LOI DE SAUVEGARDE DES EN...
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LOUSSOUARN (Yvon) et BREDIN (Jean-Denis)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, Préface de H. ...
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FISCHER (Georges)
LA NON-PROLIFÉRATION DES ARMES NUCLÉAIRES, Bibl...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 6ème éd. à jour au 15...
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![[Colloque] – LES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES, Protection et exploitation, Coll. Le droit des affaires, Propriété intellectuelle, n° 18, Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Propriété intellectuelle Henri-Desboisé avec l’Académie de droit euro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55102-1_f270cc7c-2eea-4266-babc-460756a8d894.jpg?v=1769441587&width=533)
![[Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ] – LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Préface de Marc Ancel, coll. Les grands systèmes de droit pénal contemporains, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43099-1.jpg?v=1766941076&width=533)
![[RIDC] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, 37ème année, n° 4 (oct.-déc. 1985)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26113-1.jpg?v=1766928773&width=533)
