Résultats de la recherche
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DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Conseil d’Analyse Économique]
SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SCHEUING (Dieter Helmut)
LES AIDES FINANCIÈRES PUBLIQUES AUX ENTREPRISES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Ministère de l’économie, des finances et du budget]
GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude)
LIBERTÉS PUBLIQUES, 3ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean)
LA LIBERTÉ D’ASSOCIATION EN DROIT PUBLIC FRANÇA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SALAÜN (Louis)
POUR ENRAYER LE FAVORITISME, IL FAUT ORGANISER ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis) et COTTERET (Jean-Marie)
DROIT BUDGÉTAIRE ET COMPTABILITÉ PUBLIQUE, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SINGER (Jean)
ROUTES ET CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS, Régime Jur...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean)
LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Droit fondamental Dro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RIVERO (Jean)
LES LIBERTÉS PUBLIQUES, t. 1 [seul] : LES DROIT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Péquignot]
L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées pa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (François)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES EN FRANCE, coll. Note...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
WACHSMANN (Patrick)
LIBERTÉS PUBLIQUES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Haut Conseil du Secteur Public]
I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIF...
Prix habituel 23,00 €Prix habituel -
NOUBEL (Jean-Félix)
L’ENSEIGNEMENT CONSIDÉRÉ COMME SERVICE PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT année 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29414-1.jpg?v=1766930426&width=533)
![[Conseil d’Analyse Économique] – SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie Cohen et Claude Henry, Commentaires de François Morin et Paul Champasur, annexes préparées par la Direction de la Prévision et Dominique Bureau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46229-1.jpg?v=1766943478&width=533)
![[Ministère de l’économie, des finances et du budget] – GUIDE FISCAL ET SOCIAL DES ASSOCIATIONS, 3ème éd. à jour au 1er septembre 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23945-1.jpg?v=1766927325&width=533)
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![RIVERO (Jean) – LES LIBERTÉS PUBLIQUES, t. 1 [seul] : LES DROITS DE L’HOMME, 6e éd. mise à jour, coll. Thémis / Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57079-1.jpg?v=1774860129&width=533)
![[Mélanges Péquignot] – L’INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Études en l’honneur du Doyen Georges PÉQUIGNOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56100-1.jpg?v=1774865008&width=533)
![[Collectif] – SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées par Marie-José GUÉDON, Recherches Panthéon-Sorbonne, Paris I, série Sc. juridiques, Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54236-1_fb47480c-dd92-46c3-aa3c-d5c27e077770.jpg?v=1785078407&width=533)
![[Haut Conseil du Secteur Public] – I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIFS ET LES RÉALISATIONS ; II : LA GESTION DU SECTEUR PUBLIC : LE SUIVI DES ACTIVITÉS, RAPPORT 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15430-1_7d32aae6-c0fa-4f66-8622-82b651f67a40.jpg?v=1766917172&width=533)
