Résultats de la recherche
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DURAND (Adrien)
DES CONSEILS GÉNÉRAUX DE DÉPARTEMENT, Organisat...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Dumont]
ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR ...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
[Mélanges Dumont]
ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la C...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DE LA PENSÉE POLITIQUE, t. I : De la C...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[CCE], [Collectif]
LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mém...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BIDAULT (E.)
CODE ÉLECTORAL. GUIDE PRATIQUE pour les électio...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Constitution]
DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN D...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LUCHAIRE (François)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, t. I : 1re éd., t. ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SAUZEY (Abel)
RECHERCHES SUR QUELQUES CHANGEMENTS À INTRODUIR...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Colliard (Jean-Claude)]
L’ÉTAT, LE DROIT, LE POLITIQUE, Mélanges en l’h...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Réunies par FAVOREU (Louis)]
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
CHIROUX (René) et MONTGROUX (Paul)
LA DÉCISION DU 30 DÉCEMBRE 1975 DU CONSEIL CONS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RENDU (Ambroise)
CODE MUNICIPAL ou MANUEL DES CONSEILLERS MUNICI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUBOIS-RICHARD (Paul)
L’ORGANISATION TECHNIQUE DE L’ÉTAT, Préface de ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Mélanges Dumont] – ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’états, t. LX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17084-1.jpg?v=1766918947&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT. LIVRE JUBILAIRE PUBLIÉ POUR COMMÉMORER SON CENT CINQUANTIÈME ANNIVERSAIRE : 4 NIVOSE AN VIII - 24 DÉCEMBRE 1949](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58015-1_893bf687-92c8-4f81-830a-94af54c233ff.jpg?v=1790509891&width=533)
![[Mélanges Dumont] – ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’états, t. LX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17058-1.jpg?v=1766918935&width=533)
![CHEVALLIER (Jean-Jacques) – HISTOIRE DE LA PENSÉE POLITIQUE, t. I : De la Cité-État à l’apogée de l’État-nation monarchique, t. II : L’État-nation monarchique : vers le déclin, [mq. t. III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54301-1.jpg?v=1774863473&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, années 1958-1959 (Commission constitutionnelle provisoire), 1960 et Référendum du 8 janvier 1961](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38171-1.jpg?v=1766936058&width=533)
![[CCE], [Collectif] – LA POLITIQUE INDUSTRIELLE DE LA COMMUNAUTÉ. Mémorandum de la Commission au Conseil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26809-1.jpg?v=1766929009&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR M. DE FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. BERNARD AUTOMNE, Avocat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53745-1.jpg?v=1766955946&width=533)
![[Constitution] – DE LA CONSTITUTION DU DUCHÉ OU ÉTAT SOUVERAIN DE NORMANDIE (…) et les variations qu’elle a subi depuis Rollon jusqu’à Philippe (…) et depuis ce Prince jusqu’à nous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28429-1.jpg?v=1766929862&width=533)
![[Mélanges Colliard (Jean-Claude)] – L’ÉTAT, LE DROIT, LE POLITIQUE, Mélanges en l’honneur de Jean-Claude Colliard, Études coordonnées et réunies par Jean-Philippe Derosier et Guillaume Sacriste, Avant-propos de Françoise Dreyfus et Danièle Lochak](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52278-1.jpg?v=1766951861&width=533)
![[Réunies par FAVOREU (Louis)] – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958-1993, Décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40562-1.jpg?v=1766938417&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34516-1.jpg?v=1766933252&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
