Résultats de la recherche
-
BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)
DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’apr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
HAEFLIGER (Arthur), SCHÜRMANN (Frank)
DIE EUROPÄISCHE MENSCHENRECHTSKONVENTION UND DI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
VARANGOT (André)
LA SUBSTITUTION DU PRÉFET OU DU SOUS-PRÉFET AU ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Colloque
RAPPORT DE LA COMMISSION D’EXPERTS POUR L’APPLI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FUSTEL DE COULANGES
NOUVELLES RECHERCHES SUR QUELQUES PROBLÈMES D’H...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[MARSHALL (John)], Colloque
GOVERNMENT UNDER LAW. A conference Held at Harv...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PATRON (Paul)
CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GIBERT (Vicente)
Teórica del arte de notaría, ó Manual de escrib...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Catalogue]
CATALOGUE DES LIVRES IMPRIMÉS DE LA BIBLIOTHÈQU...
Prix habituel 0,00 €Prix habituel -
LANJUINAIS (Jean-Denis)
APPRÉCIATION DU PROJET DE LOI RELATIF AUX TROIS...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DELIERNEUX (Martine)
LES NOUVELLES RÈGLES UNIFORMES DE LA C.C.I. REL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
DE LA PRESCRIPTION ou COMMENTAIRE DU TITRE XX D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
COSENTINI (Francesco)
CODE INTERNATIONAL DE LA PAIX ET DE LA GUERRE, ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LARNAUDE (Ferdinand)
DE L’INDEMNITÉ DANS LES RÉQUISITIONS MILITAIRES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CON...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
POISSONNIER (Paul)
DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT ET DES COMMUNES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DARD (Henri Jean-Baptiste)
CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould) – DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56917-1.jpg?v=1774862094&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[MARSHALL (John)], Colloque – GOVERNMENT UNDER LAW. A conference Held at Harvard Law School on the Occasion ot he Bicentennial of J. M. Chief Justice of the United States, 1801 - 1935, Edited by Arthur E. XI-Sutherland](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23895-1.jpg?v=1766927275&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Catalogue] – CATALOGUE DES LIVRES IMPRIMÉS DE LA BIBLIOTHÈQUE DES AVOCATS À LA COUR D’APPEL DE PARIS ; t. I : Théologie et Jurisprudence ; t. II : Sciences et Arts, Belles-Lettres et Histoire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48513-1.jpg?v=1777437252&width=533)
![[Collectif] – DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, LIBERTÉ 98. LES ARTISTES CRÉENT LA LIBERTÉ, sous le haut patronage de l’ONU, Introduction de Kofi A. Annan, Avant-propos de Mary Robinson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50622-1.jpg?v=1766947811&width=533)
![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1.jpg?v=1766949035&width=533)
