Résultats de la recherche
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LAPORTE (Pierre)
LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEM...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROUSSELET (Marcel)
LA MAGISTRATURE SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET, U...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LA PENSÉE CONSTITUTIONNELLE DE ROBESPIERRE Coll...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
HAROUEL (Jean-Louis), BARBEY (Jean), BOURNAZEL (Éric) et THIBAUT-PAYEN (Jacqueline)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ÉPOQUE FRANQUE À...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUPEUX (Georges)
LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE 1789 - 1970
Prix habituel 11,00 €Prix habituel -
DUPÉRON (P.)
LA QUESTION DU PAIN DANS L’YONNE (Production et...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
RÉMOND (René)
LA DROITE EN FRANCE DE 1815 À NOS JOURS, Contin...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (E.)
HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RÉMOND (René)
LA DROITE EN FRANCE DE 1815 À NOS JOURS, CONTIN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
SEIGNOBBOS (Charles)
HISTOIRE SINCÈRE DE LA NATION FRANÇAISE. Essai ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[RHD]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 17...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SALOMON (Philippe), FRÊCHE (Georges) et BOUCHER (Jacques)
RECHERCHES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE, coll. Travaux...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
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GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD]
EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1.jpg?v=1766933297&width=533)
![[RHD] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, 8ème année, 1884, (fasc. n° 1, 2, 3, 5)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18537-1.jpg?v=1766923525&width=533)
![[Collectif] – L’INFLATION, Discours prononcés en septembre 1790 à la Tribune de l’Assemblée constituante par Mirabeau, La Galissonnière, Beaumetz, du Pont de Nemours, l’Abbé Maury, Montesquiou, l’Évèque d’Autun (Talleyrand) POUR OU CONTRE LES ASSIGNATS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51654-1.jpg?v=1766949854&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41149-1.jpg?v=1766938951&width=533)
![GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29925-1_a04f2b98-a576-4bcb-be2e-c183e010bfe9.jpg?v=1788853920&width=533)
![[Garde nationale] – Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1351](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3689-1.jpg?v=1766940180&width=533)
