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BERLET (Adolphe)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET R...
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NADAULT DE BUFFON (Henri)
DES USINES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SUR LES COU...
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[DESMARQUETS (Charles)]
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JOUSSE (Daniel)
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
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RÈGLEMENT POUR PRÉVENIR LES ABORDAGES EN MER. D...
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CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
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FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR O...
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DROIT ET JURISPRUDENCE EN MATIÈRES DE POSTES, T...
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[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e séri...
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LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, R...
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CODE RURAL (texte et commentaire) et DROIT USUE...
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POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMM...
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LE DROIT OU LES PARADOXES DU JEU, coll. Les voi...
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[Collectif]
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![[DESMARQUETS (Charles)] – NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51188-1.jpg?v=1766949058&width=533)
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e série, tome XVI, contenant les lois rendues pendant le Premier Semestre 1812 (n° 414 - 439)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12470-1_dbea78c6-3839-4ea5-9e8a-3c0a9fc71488.jpg?v=1766916262&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, Préface de Robert Badinter, Postface de Guy Canivet, coll. Le droit des affaires, Étude du contre de recherche sur le droit des affaires, s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54762-1_7e7967f5-fd52-4d3f-9b5f-c9a9bdac268b.jpg?v=1769440959&width=533)
![[Collectif] – POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47034-1.jpg?v=1766943980&width=533)
![[Collectif] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL, n° 15 juil-sept. 1968, 4ème année ; cette revue prend la suite de la Revue de l’Aide sociale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32054-1.jpg?v=1766931451&width=533)
