Résultats de la recherche
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[RHDFE]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Rapport]
SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VISSCHER (Charles de)
PROBLÈMES D’INTERPRÉTATION JUDICIAIRE EN DROIT ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
SINKONDO (Marcel)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Universités D...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
REVUE TRIMESTRIELLE DE L’INSTITUT NATIONAL D’ÉT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WACHSMANN (Patrick)
LIBERTÉS PUBLIQUES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Revue]
TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NOUBEL (Jean-Félix)
L’ENSEIGNEMENT CONSIDÉRÉ COMME SERVICE PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]
RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées pa...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, État, Collectivi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[RHFDSJ]
ANNALES D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT n° 1, ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PELTIER (Virginie)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA NOTION D’INEXISTEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MANUEL ENVIRONNEMENT À L’USAGE DES INDUSTRIELS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROIT HUMANITAIRE ET CONFLITS ARMÉS, Centre de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PIQUEMAL (Marcel)
LA PRÉVOYANCE SOCIALE DES FONCTIONNAIRES, Fonct...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[GIP], Conseil d’État
LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MESCHERIAKOFF (Alain-Serge)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, Coll. Droit fondame...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GANSHOF VAN DER MEERSCH (Walter)
L’ORDRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES E...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![[RHDFE] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, fondée en 1855 par MM. É. Laboulaye, E. de Rozière, R. Dareste et C. Ginouilhac, Publié avec le concours du centre National de la Recherche Scientifique, de 1883 (7e année) à 2003](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4165-1.jpg?v=1766954700&width=533)
![[Rapport] – SERVICES PUBLICS EN RÉSEAU : PERSPECTIVES DE CONCURRENCE ET NOUVELLES RÉGULATIONS, Rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux, Commissariat Général du Plan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46168-1.jpg?v=1766943419&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4157-1.jpg?v=1766953261&width=533)
![[Collectif] – DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous les auspices de l’Inst. de recherches de la Société allemande de politique étrangère à Bonn](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23704-1.jpg?v=1766927034&width=533)
![[Revue] – TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol. 1, n° 2, Centre pour la coopération avec les économies européennes en transition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53706-1.jpg?v=1766955727&width=533)
![[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] – RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45734-1.jpg?v=1766943225&width=533)
![[Collectif] – SUR LES SERVICES PUBLICS, Études coordonnées par Marie-José GUÉDON, Recherches Panthéon-Sorbonne, Paris I, série Sc. juridiques, Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54236-1_fb47480c-dd92-46c3-aa3c-d5c27e077770.jpg?v=1785078407&width=533)
![[RHFDSJ] – ANNALES D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT n° 1, 2, 3 (années 1984, 1985, 1986) suivies de la REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE n° 4 à 15 (année 1987 à 1994)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3870-1.jpg?v=1777364801&width=533)
![[Collectif] – MANUEL ENVIRONNEMENT À L’USAGE DES INDUSTRIELS sous la direction de Serge LAMBERT (Rhône-Poulenc S.A.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32145-1.jpg?v=1766931531&width=533)
![[Colloque] – DROIT HUMANITAIRE ET CONFLITS ARMÉS, Centre de droit international de l’Institut de Sociologie de l’Université Libre de Bruxelles (Centre Henri Rolin), Université libre de Bruxelles, Colloque des 28, 29 et 30 janvier 1970](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56946-1_620ea7bc-5af2-4785-94f8-9dfaab3a844a.jpg?v=1772795151&width=533)
![[GIP], Conseil d’État – LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9797-1_8e2d5064-6c9a-4dfd-b7bf-0eb2743acf86.jpg?v=1766915596&width=533)
