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KENT (James)
COMMENTARIES ON AMERICAN LAW, 7th ed.
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VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE LÉGISLATION ...
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LACHAU (Charles)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
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LAINEY
FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVÉS,...
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[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)
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DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
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[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
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[Collectif]
L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments...
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COSCAS (G.) et FORSCHBACH (Th.)
CODE DE LA BOURSE ET DES SOCIÉTÉS COTÉES, comme...
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LACHAU (Charles) et DAGUIN (Christian)
DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS ÉTRANGERS D’APRÈS ...
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ARDENNE DE TIZAC (G. d’)
LE COMPTE CRIMINEL SIMPLIFIÉ, Méthode pratique ...
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LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,...
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[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
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[Bourgogne], TAISAND (Pierre)
COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE...
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BOYS (Ch. du)
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DEPALLENS (Georges)
GESTION FINANCIÈRE DE L’ENTREPRISE, 8e éd. refo...
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[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CARABIBER (Charles)
TRUSTS, CARTELS ET ENTENTES, Législation et jur...
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SABATIER (Maurice)
ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Rapport]
RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission di...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]
TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...
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SIMON (Henri-Frédéric)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE L’ASSISTANCE JU...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de) – CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS ANCIENS ET MODERNES SUR LA COUTUME DE PARIS : DU MOULIN, CHARONDAS, CHOPPIN, TOURNET, TRONCON, GUERIN, FORTIN, BRODEAU, RICARD, AUZANET, & autres ; ENRICHIE DE NOUVELLES OBS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27706-1.jpg?v=1766929420&width=533)
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1_62c66a29-364b-4f68-abf6-025cfb3f2a55.jpg?v=1790059776&width=533)
![[Collectif] – L’APPLICATION DU DROIT DE LA FAILLITE, Éléments pour un bilan, Préface de Jean Martineau, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires de la CCI de Paris sous la direction de Alain Sayag et Henri Serbat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33979-1.jpg?v=1766932677&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1.jpg?v=1790059227&width=533)
![[Bourgogne], TAISAND (Pierre) – COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39251-1.jpg?v=1766937042&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1_3eca1c58-7f2a-439e-a084-f65864560f9c.jpg?v=1791551806&width=533)
![[Rapport] – RAPPORTS DU CLUB DES JURISTES : – Commission dialogue administrateurs-actionnaires, décembre 2017 ; – Pour une réforme du droit de la concurrence, janvier 2018 ; – Le rôle sociétal de l’entreprise : éléments de réflexion pour une réforme, avri](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50558-1.jpg?v=1766947707&width=533)
![[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44917-1.jpg?v=1766942356&width=533)
