Résultats de la recherche

BUFFELAN-LANORE (Yvaine)

DROIT CIVIL DEUXIÈME ANNÉE, coll. Droit science...

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...

BLOCH (Pascale)

LES LETTRES DE CHANGE ET BILLETS À ORDRE DANS L...

PHILIP (Christian)

LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES, coll. Droit Scien...

COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain)

DROIT DES SOCIÉTÉS, 10ème éd.

BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)

LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...

VIGNALOU-PÉRER (B.)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...

DUCROCQ (Théophile)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...

GALTIER (Daniel de)

[THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VI...

TERRÉ (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves)

DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Pr...

[Collectif]

LE FÉDÉRALISME YOUGOSLAVE, Travaux du Centre de...

LE TOURNEAU (Philippe)

LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droi...

CARBONNIER (Jean)

DROIT CIVIL, t. II : LA FAMILLE, coll. Thémis D...

ROLLAND (Louis)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédi...

BERTHÉLEMY (Henri)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 12e éd.

RICARD (Michel)

LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ET FIS...

JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...

LE BRAS (Gabriel), PRÉLOT (Marcel), BYÉ (Maurice) et MARCHAL (André)

INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres soc...

BURDEAU (Georges)

MANUEL DROIT CONSTITUTIONNEL, 25ème éd. par Fra...

CASSESE (Sabino)

AU-DELÀ DE L’ÉTAT, Préface et traduction de l’i...

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...

COLOMBET (Claude), FOYER (Jacques), HUET-WEILLER (Danièle) et LABRUSSE-RIOU (Catherine)

LA FILIATION LÉGITIME ET NATURELLE, Étude de la...

AUCOC (Léon)

DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...

D’AGUESSEAU Henri François

ESSAI D’UNE INSTITUTION AU DROIT PUBLIC RÉÉDITÉ...