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[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri)
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CHRISTIANOS (Vassili)
L’OBLIGATION D’INFORMER DANS LA VENTE DES PRODU...
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DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPP...
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[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
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L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES...
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ROULOIS (Francis et Georges)
MANUEL MNÉMOTECHNIQUE POUR L’ÉTUDE DU DROIT ET ...
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[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Col...
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[DATAR]
SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES...
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[Collectif]
LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSI...
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AUBRY (François-Xavier)
ESSAI SUR LA DÉCENTRALISATION, Le Journal des C...
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VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D...
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LA SITUATION DU VENDEUR DE MEUBLES NON PAYÉ EN ...
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LA RÉPUBLIQUE DU MALI, Encyclopédie politique e...
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[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCL...
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LES FONDEMENTS POLITIQUES DES ENGAGEMENTS DE LA...
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DALMAS (A. de)
DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, COR...
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![[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri) – LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, Président : François Terré, Suffragants : MM. Jambu-Merlin et Oppeti](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45666-1.jpg?v=1766943142&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Colloque organisé au Palais du Luxembourg les 5 et 6 février 1992, sous la dir. de Guy Gilbert et Alain Delcamp, avec la collaboration de Jacques Bourdon, Jacques Chevalier, François d’Arcy, Yves Je](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50500-1.jpg?v=1766947620&width=533)
![[DATAR] – SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22740-1.jpg?v=1766926187&width=533)
![[Collectif] – LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT année 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29414-1.jpg?v=1766930426&width=533)
![[RDP] – NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M. Auby et Roland Drago ; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRAN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46287-1.jpg?v=1766943517&width=533)
